Marchés publics -- Droit -- Belgique |

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Papier et numériquePatrick Thiel 22e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 1019 p.Ce Mémento des marchés publics et des PPP – Tome 2 Code reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de conc...Article
Samira Hajji p. 7-11Article
Jade To Thanh p. 7-9Article
Jade To Thanh p. 3-6Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2022 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 15 1130 p.Avec la présente chronique les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législations ...Livre
Papier et numériqueUn dictionnaire. Une suite d’entrées formées de mots et d’expressions, voire d’acronymes égrenés par ordre alphabétique, avec leur définition, des commentaires et des références pour les comprendre et en cerner les contours. Des entrées centrées ...Livre
PapierLivre
PapierCe "Mémento des marchés publics et des PPP 2022 – Tome 2 Code" reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de c...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 22e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 1019 p.Le "Mémento des marchés publics et des PPP" présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principal...Livre
Papier et numériqueSandrine Efila Bruxelles : Larcier 2022 coll. Marchés et contrats publics. Dossiers. Dossiers ; 6 162 p.L’ouvrage aborde dans un langage clair et accessible les règles applicables à l’exécution des marchés publics à l’aune de la réforme de 2017, de la naissance du lien contractuel à la fin du marché. En tant que praticienne de la commande publique, ...Article
Clémence Van Muylder p. 279-296Livre
PapierSandrine Efila Namur : Union des villes et communes de Wallonie 2021 coll. Les essentiels des pouvoirs locaux. Marchés publics. Marchés publics 109 p.Au moment de son entrée en vigueur, la loi du 17 juin 2016 a introduit ou pérennisé des techniques d’achat particulières qui, bien que très avantageuses tant pour les acheteurs que pour les opérateurs économiques, ne rencontrent pas un succès édif...Livre
Papier et numériqueAu cours des dernières années, la matière des marchés publics a connu de nombreuses modifications, tant en ce qui concerne la législation applicable qu’en ce qui concerne l’application de cette législation par les juridictions compétentes. Le pré...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2021 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 14 1216 p.Avec la présente "Chronique" les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législation...Livre
Papier et numériqueCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 1ALoi du 17 juin 2016 : attribution, secteurs classiques
La passation des marchés publics dans les secteurs classiques, publiés à dater du 30 juin 2017 ou ayant, à cette date, fait l’objet d’une invitation à déposer offre, est régie par la loi du 17 juin 2016 et l’arrêté royal du 18 avril 2017. Cette r...Livre
Papier et numériqueCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 1BA.R. du 18 avril 2017 : attribution, secteurs classiques
La passation des marchés publics dans les secteurs classiques, publiés à dater du 30 juin 2017 ou ayant, à cette date, fait l’objet d’une invitation à déposer offre, est régie par la loi du 17 juin 2016 et l’arrêté royal du 18 avril 2017. Cette r...Livre
NumériqueLivre
Papier et numériqueEn avril 1969, le premier numéro de la revue "L’Entreprise et le Droit" était publié sous l’impulsion du regretté professeur Maurice-André Flamme. Dans un "Avis aux lecteurs", le comité de rédaction justifiait la nécessité de créer cette nouvelle ...Livre
PapierCe "Mémento des marchés publics et des PPP - Tome 2 Code" reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de conces...Livre
Papier et numériqueLe "Mémento des marchés publics et des PPP" présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principal...Livre
Papier et numériqueDavid Renders 2e éd. Bruxelles : Larcier 2021 coll. Centre Montesquieu d'études de l'action publique ; 43 X, 165 p.Le droit des marchés publics est inhérent à l’action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d’autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n’échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente, ...Livre
PapierLes pouvoirs adjudicateurs souhaitant collaborer entre eux disposent de plusieurs possibilités juridiques à cet effet. Aux côtés du In House qui vient de fêter son vingtième anniversaire récemment, ont été développées la Coopération publique-publi...Article
Laurent-Olivier Henrotte p. 6-7Article
Geoffrey Ninane p.378-379Livre
Papier et numériqueUne analyse des principales évolutions législatives et jurisprudentielles en droit de la construction et des marchés publics. Le droit de la construction connaît de constantes évolutions, qui sont autant l'effet du législateur que du développemen...