Marchés publics -- Droit -- Belgique |
Livre
Papier et numériqueCe livre aborde, de manière pragmatique, toute une série de questions qui se posent en matière de régularité des offres, tant du point de vue des pouvoirs adjudicateurs que des candidats/soumissionnaires. Après un rappel des principes gouvernant l...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 23e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2024 704 pagesCe Mémento des marchés publics et des PPP – Tome 2 Code reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de concessi...Fascicule
Papier67 p. (pp. 243-309)Livre
PapierConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2023 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 16 1289 p.Avec la présente chronique les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législations ...Livre
PapierCe codex reprend l'ensemble de la législation relative aux marchés publics. Mis à jour annuellement, cet ouvrage comprend des commentaires et annotations qui explicitent le contenu des articles. Un outil indispensable et pratique pour compr...Livre
PapierCe guide pratique, décliné en 50 questions et réponses, suit la chronologie d’un marché et expose les éléments indispensables à maîtriser tant pour les entreprises que pour les pouvoirs publics. Les différents points abordés sont notamment : - Qu...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 22e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 1019 p.Ce Mémento des marchés publics et des PPP – Tome 2 Code reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de conc...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 23e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 1064 pagesLe "Mémento des marchés publics et des PPP" présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principal...Article
Samira Hajji p. 7-11Article
Jade To Thanh p. 7-9Article
Jade To Thanh p. 3-6Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2022 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 15 1130 p.Avec la présente chronique les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législations ...Livre
Papier et numériqueUn dictionnaire. Une suite d’entrées formées de mots et d’expressions, voire d’acronymes égrenés par ordre alphabétique, avec leur définition, des commentaires et des références pour les comprendre et en cerner les contours. Des entrées centrées ...Livre
Papier / Papier et numériqueVanessa de Francquen Bruxelles : Larcier 2022 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence, ISSN 2406-3827 842 p.Les conditions de circulation, de conservation, d’utilisation et de taxation des ressources financières représentent de nos jours, et plus que jamais, un enjeu économique et géopolitique majeur. L’allocation des richesses engendrées par les act...Livre
PapierCe codex reprend l'ensemble de la législation relative aux marchés publics. Mis à jour annuellement, cet ouvrage comprend des commentaires et annotations qui explicitent le contenu des articles. Un outil indispensable et pratique pour compr...Livre
PapierLivre
PapierCe "Mémento des marchés publics et des PPP 2022 – Tome 2 Code" reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de c...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 22e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 1019 p.Le "Mémento des marchés publics et des PPP" présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principal...Livre
Papier et numériqueSandrine Efila Bruxelles : Larcier 2022 coll. Marchés et contrats publics. Dossiers. Dossiers ; 6 162 p.L’ouvrage aborde dans un langage clair et accessible les règles applicables à l’exécution des marchés publics à l’aune de la réforme de 2017, de la naissance du lien contractuel à la fin du marché. En tant que praticienne de la commande publique, ...Article
Clémence Van Muylder p. 279-296Livre
PapierSandrine Efila Namur : Union des villes et communes de Wallonie 2021 coll. Les essentiels des pouvoirs locaux. Marchés publics. Marchés publics 109 p.Au moment de son entrée en vigueur, la loi du 17 juin 2016 a introduit ou pérennisé des techniques d’achat particulières qui, bien que très avantageuses tant pour les acheteurs que pour les opérateurs économiques, ne rencontrent pas un succès édif...Livre
Papier et numériqueAu cours des dernières années, la matière des marchés publics a connu de nombreuses modifications, tant en ce qui concerne la législation applicable qu’en ce qui concerne l’application de cette législation par les juridictions compétentes. Le pré...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2021 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 14 1216 p.Avec la présente "Chronique" les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législation...Livre
Papier et numériqueCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 1ALoi du 17 juin 2016 : attribution, secteurs classiques
La passation des marchés publics dans les secteurs classiques, publiés à dater du 30 juin 2017 ou ayant, à cette date, fait l’objet d’une invitation à déposer offre, est régie par la loi du 17 juin 2016 et l’arrêté royal du 18 avril 2017. Cette r...Livre
Papier et numériqueCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 1BA.R. du 18 avril 2017 : attribution, secteurs classiques
La passation des marchés publics dans les secteurs classiques, publiés à dater du 30 juin 2017 ou ayant, à cette date, fait l’objet d’une invitation à déposer offre, est régie par la loi du 17 juin 2016 et l’arrêté royal du 18 avril 2017. Cette r...