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Papier et numériqueLorette Rousseau 3e édition, retravaillée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Droit notarial VII, 239 pagesCette troisième édition retravaillée de l'ouvrage sur la Loi Breyne analyse tout d'abord en profondeur le champ d'application de ladite loi. L'auteur analyse ensuite la notion d'habitabilité et les règles régissant les conventions soumises à la lo...Livre
Papier et numériqueDaniel Dessard Nouv. éd. refondue Bruxelles : Larcier 2016 coll. Répertoire notarial. Tome IX. Contrats divers. Tome IX. Contrats divers ; livre 8/1 308 p.Si les définitions du contrat d’entreprise n’ont pas varié depuis la première parution de l’ouvrage en 1991, la matière en elle-même a véritablement explosé tant en ce qui concerne les intervenants qu’en ce qui concerne les obligations liées à ces...Livre
Papier et numériqueLe droit de la construction est en constante évolution. Si le Code civil ne consacre que quelques articles au contrat d'entreprise de construction, de nombreuses réglementations périphériques encadrent l'opération d'érection d'un bien immeuble. ...Livre
Papier et numériqueBien que courante, la promotion immobilière reste une opération qui présente de nombreuses particularités. La revue "Forum de l'immobilier" a souhaité analyser certaines d'entre elles en vue d'offrir au lecteur un outil pratique dans ce domaine. ...Livre
PapierDit boek verklaart alle belangrijke begrippen uit vastgoed en bouw, vanuit technische, administratieve, juridische en financiële invalshoek, aangevuld met technische illustraties, modeldocumenten, bouw- & onderhoudtips.Livre
Papier et numériqueAR, ATG, BENOR, BeSaCC, CE, CQ, CUAP, DT, DTD, ETA, IEC, ISO, NBN, NIT, NTN, RGPT, STS, PTV, QUEST, STS, VCA ... - Que signifient ces sigles ? - Quelles spécifications ou certifications recouvrent-ils ? - Quelles sont les fonctions et portées de c...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage est une étude comparative de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments dans les trois régions du pays. Il ajoute un lien entre les anciennes et les nouvelles réglementations régionales pour une parfaite comp...Livre
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PapierLa mitoyenneté, forme juridique particulière de copropriété, a de tout temps amené de nombreuses questions pratiques aux constructeurs : puis-je ou dois-je construire à cheval sur la limite de propriété, ai-je le droit de prendre appui sur le mur ...Livre
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PapierChroniques notariales, 55Les testaments. Les contrats immobiliers : le mandat, la loi Breyne. Les droits de succession. Successions internationales : perspectives d'avenir. La nouvelle mesure générale anti-abus en matière d'impôts sur les revenus, de droits d'enregistrement et de droits de succession
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 55 429 p.Livre
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Papier et numériqueUn outil précieux pour les professionnels du secteur. Le droit de la construction se trouve au croisement de nombreuses disciplines juridiques. Le présent ouvrage en constitue une nouvelle illustration, puisqu’il envisage ce thème aussi bien sous...