Marchés publics -- Droit européen
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Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2023 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 16 1289 p.Avec la présente chronique les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législations ...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2022 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 15 1130 p.Avec la présente chronique les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législations ...Article
Kris Wauters p. 390-395Article
Jean-Philippe Kovar p. 783-791Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2021 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 14 1216 p.Avec la présente "Chronique" les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législation...Article
D. Stuyck p. 273-383Article
Julien Gaul p. 223-253Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2020 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 13 1353 p.Avec la présente "Chronique des marchés publics", les éditeurs et auteurs se sont fixés comme objectif de mettre à votre disposition un ouvrage utile et pratique reprenant : - Les évolutions en matière de publications liées aux marchés publics ai...Livre
Papier et numériqueStéphane de La Rosa 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 7 587 p.Le cadre juridique européen est central pour connaître, comprendre et appliquer les règles qui régissent les contrats de la commande publique, marchés publics, contrats de concession, partenariats public-privé, contrats spécifiques. Les textes ado...Article
Tony Mortier p. 27-32Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2019 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 12 1210 p.La 12ème édition de la Chronique des Marchés Publics : - Outil de travail indispensable pour tout praticien en la matière. - Complet et pratique : plus de 1.000 pages reprenant les commentaires de jurisprudence sur les dernières actualités et co...Livre
Papier et numériqueAvec l’entrée en vigueur de la loi du 17 juin 2016, le droit des marchés publics connaît une nouvelle réforme très importante, après celle de 2006. L’ouvrage propose une analyse systématique de tous les articles de la loi du 17 juin 2016 et de se...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2018 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 11 973 p.La 11ème édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Environ 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2017 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 10 1344 p.La 10ème édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Plus de 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
Papier et numériqueStéphane De la Rosa Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 7 VI, 465 p.La commande publique a été progressivement saisie et encadrée par le droit de l'Union. La dimension européenne est désormais incontournable pour connaître et comprendre les règles nationales qui régissent les contrats de commande publique, march...Livre
PapierDepuis le 30 juin 2017, les opérateurs économiques qui souhaitent prendre part à une procédure de marché public dont la valeur estimée atteint le seuil fixé pour la publicité européenne doivent compléter un Document Unique de Marché Européen (en a...Livre
PapierCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 2A.R. 14 janvier 2013 : les règles générales d'exécution
Le tome 2 de la 7e édition du "Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics" [...] offre une analyse approfondie des règles générales d'exécution des marchés publics et des concessions de travaux publics, soit les 162 articles de ...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2016 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 9 1333 p.La 9ième édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Plus de 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
PapierLe présent ouvrage reprend, article par article, le texte de la loi et les travaux préparatoires y consacrés. La loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics vise à transposer les directives européennes de 2014 (2014/24/UE pour les secteurs ...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2015 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 8 1184 p.La 8ième édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Plus de 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
PapierCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 1ALoi 15 juin 2006 : attribution, partie secteurs classiques
Baudouin Van Lierde 7e éd. entièrement renouvelée Bruxelles : Confédération Construction 2014 612 p.Les tomes IA et IB de la 7ème édition du "Commentaire Pratique de la réglementation des marchés publics" [...] offrent une analyse approfondie des procédures d’attribution des marchés publics dans les secteurs classiques. Ils intègrent les récente...Livre
PapierCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 1BA.R. 15 juillet 2011 : attribution, secteurs classiques
Baudouin Van Lierde 7e éd. entièrement renouvelée Bruxelles : Confédération Construction 2014 Pp. 615-1716Les tomes IA et IB de la 7ème édition du "Commentaire Pratique de la réglementation des marchés publics" [...] offrent une analyse approfondie des procédures d’attribution des marchés publics dans les secteurs classiques. Ils intègrent les récente...Livre
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PapierMartin Trybus Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit administratif = Administrative law ; 15 LXV, 507 p.