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Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IVJurisprudence 2014
L'année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité. Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de l...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIJurisprudence 2012
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
Papier et numériqueMireille Jourdan Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Études pratiques de droit social ; 2013-5 XI, 159 p.La présente monographie porte sur l'éventuel recours que voudrait entreprendre la victime, l'entreprise d'assurance ou encore le FAT [Fonds des accidents du travail] à l'encontre du responsable de l'accident. La réparation en matière d'accident du...Livre
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Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IJurisprudence 2011
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Études pratiques de droit social ; 2011-2 453 p.Le législateur de 1971 a donné de l'accident du travail une définition cadre, permettant ainsi d'intégrer progressivement l'évolution des techniques et des conditions de travail. Aux accidents traditionnellement reconnus, se sont joints progressiv...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2009 coll. Études pratiques de droit social ; 2009-4 XV, 156 p.La rémunération de base est une pierre d'angle de la matière des accidents du travail. Il s'agit en effet d'un des éléments déterminants de l'indemnisation de la victime. Elle présente la particularité d'être une notion originale et autonome en dr...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2009 coll. Études pratiques de droit social ; 2009-3 XIV, 149 p.La présente monographie porte sur l'éventuel recours que voudrait entreprendre la victime, l'entreprise d'assurances ou encore le FAT à l'encontre du responsable de l'accident. La réparation en matière d'accident du travail étant forfaitaire, la...Livre
Papier et numériqueL'évaluation et l'expertise médicale revisitées. À l’occasion de l’éméritat du Professeur Pierre Lucas, 20 spécialistes, avocats, magistrats et experts médicaux, se sont penchés sur la question de l’évaluation du dommage corporel et de l’expertis...Livre
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PapierLa tâche principale du conseiller en prévention est d'éviter les accidents de travail. Mais, lorsque malheureusement un accident se produit, il doit également pouvoir en tirer les enseignements. En pratique, ce n'est pas si évident. La complexité...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2007 coll. Études pratiques de droit social ; 2007-4 XXII, 230 p.Complémentairement à nos trois études précédentes sur l'accident du travail, la présente monographie explore la question complexe des règles relatives au paiement des indemnités, allocations, rentes et capitaux en cas d'accident (sur le chemin) du...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2006 coll. Études pratiques de droit social ; 27 XVII, 227 p.Complémentairement à notre précédente étude, la présente monographie examine la procédure à suivre à partir de la survenance d'un accident (sur le chemin) du travail, en vue d'obtenir le bénéfice de la réparation légale. Le système mis en place p...Livre
PapierMireille Jourdan Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2006 coll. Études pratiques de droit social ; 26 XIX, 430 p.Les travaux préparatoires de la loi du 24 décembre 1903 avaient donné de l'accident du travail une définition qui - si elle pouvait paraître exhaustive - n'a cessé d'être affinée en doctrine et en jurisprudence. Aussi, le législateur de 1971, co...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2001 coll. Études pratiques de droit social ; 6 XI, 237 p.
