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Ria Janvier p. 373-393Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Entreprise et droit social ; 2021-5 181 p.L’ouvrage aborde tous les sujets qui peuvent intéresser les entreprises, en allant de l’assujettissement à la loi du 10 avril 1971 à la réparation des accidents en passant par les immunités de l’employeur ou la notion d’évènement soudain. [Présen...Livre
Papier et numériqueMireille Jourdan Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Études pratiques de droit social ; 2020-1 XXI, 185 p.La rémunération de base est une pierre d'angle de la matière des accidents du travail. Il s'agit en effet d'un des éléments déterminants de l'indemnisation de la victime. Elle présente la particularité d'être une notion originale et autonome en dr...Livre
Papier et numériqueCatherine Paris Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Commission Université-Palais ; 201 390 p.Le dernier recyclage de la CUP consacré aux actualités en droit des assurances s’est tenu en décembre 2014. Depuis lors, la matière a connu de nombreuses évolutions. Qu’il s’agisse de retouches ou de nouvelles dispositions insérées dans la loi du ...Livre
Papier et numériqueDans le secteur privé, les accidents du travail sont gérés, en Belgique, par des assureurs privés agréés en accident du travail. Les victimes sont souvent démunies face à cette réglementation technique. L'ouvrage informe les victimes de leurs dro...Livre
Papier et numériqueLorsque le législateur en 1903 a investi la réparation du dommage né d'un accident du travail, il a résolument fait oeuvre novatrice. En effet, les dispositions légales organisaient désormais un régime de réparation sans avoir égard à la responsab...Livre
Papier et numériqueEvelyne Soyeurt Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Études pratiques de droit social ; 2018-2 XVII, 156 p.Que trouvez-vous dans cet ouvrage ? - Une présentation claire, précise et détaillée de toutes les spécificités du régime d'indemnisation des accidents du travail et sur le chemin du travail dans le secteur public, à la lumière de la jurisprudenc...Livre
Papier et numériqueNouveauté
Ria Janvier Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 18 XXXIII, 583 p.L'auteur a initialement publié son ouvrage sur les accidents du travail dans le secteur public en 1984. Une version complétée de celui-ci a été proposée dès 1988. Trente ans se sont pratiquement écoulés dans l’intervalle et Ria Janvier s’est attel...Livre
Papier et numériqueJacques Clesse Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 182 399 p.Cet ouvrage fait le point sur quelques nouveautés jurisprudentielles et législatives en droit du travail et de la sécurité sociale. Sont examinés à ce titre les premières décisions mettant en œuvre la Convention collective de travail n° 109 relat...Livre
NumériqueRia Janvier Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht XXXIII, 583 p.In 1984 publiceerde Ria Janvier voor het eerst haar boek over de arbeidsongevallen in de publieke sector. Anno 1988 is een aangevulde versie op de markt gebracht. Intussen zijn er bijna dertig jaar verstreken en de heeft de auteur werk gemaakt van...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 2e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-3 XXIX, 318 p.Après avoir rappelé dans quelles conditions un expert peut être désigné en droit social, l'auteur étudie la notion d'incapacité et d'invalidité pour chaque secteur de sécurité sociale ainsi qu'en droit du travail. Si les termes sont quasi identi...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. VJurisprudence 2015
La chronique 2015 des décisions marquantes en matière de responsabilité civile, d'assurance et d'accidents de travail. Comme chaque année, les auteurs de ce cinquième volume du Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance ont sélectionné ave...Livre
Papier et numériqueUn panorama complet des difficultés rencontrées en matière d’accidents du travail dans le secteur public. Particulièrement important, le contentieux des accidents du travail retient régulièrement l’attention de la doctrine, mais c’est moins souve...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIIJurisprudence 2013
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IVJurisprudence 2014
L'année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité. Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de l...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIJurisprudence 2012
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
Papier et numériqueMireille Jourdan Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Études pratiques de droit social ; 2013-5 XI, 159 p.La présente monographie porte sur l'éventuel recours que voudrait entreprendre la victime, l'entreprise d'assurance ou encore le FAT [Fonds des accidents du travail] à l'encontre du responsable de l'accident. La réparation en matière d'accident du...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IJurisprudence 2011
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Études pratiques de droit social ; 2011-2 453 p.Le législateur de 1971 a donné de l'accident du travail une définition cadre, permettant ainsi d'intégrer progressivement l'évolution des techniques et des conditions de travail. Aux accidents traditionnellement reconnus, se sont joints progressiv...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2009 coll. Études pratiques de droit social ; 2009-4 XV, 156 p.La rémunération de base est une pierre d'angle de la matière des accidents du travail. Il s'agit en effet d'un des éléments déterminants de l'indemnisation de la victime. Elle présente la particularité d'être une notion originale et autonome en dr...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2009 coll. Études pratiques de droit social ; 2009-3 XIV, 149 p.La présente monographie porte sur l'éventuel recours que voudrait entreprendre la victime, l'entreprise d'assurances ou encore le FAT à l'encontre du responsable de l'accident. La réparation en matière d'accident du travail étant forfaitaire, la...Livre
Papier et numériqueL'évaluation et l'expertise médicale revisitées. À l’occasion de l’éméritat du Professeur Pierre Lucas, 20 spécialistes, avocats, magistrats et experts médicaux, se sont penchés sur la question de l’évaluation du dommage corporel et de l’expertis...Livre
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PapierLa tâche principale du conseiller en prévention est d'éviter les accidents de travail. Mais, lorsque malheureusement un accident se produit, il doit également pouvoir en tirer les enseignements. En pratique, ce n'est pas si évident. La complexité...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2007 coll. Études pratiques de droit social ; 2007-4 XXII, 230 p.Complémentairement à nos trois études précédentes sur l'accident du travail, la présente monographie explore la question complexe des règles relatives au paiement des indemnités, allocations, rentes et capitaux en cas d'accident (sur le chemin) du...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2006 coll. Études pratiques de droit social ; 27 XVII, 227 p.Complémentairement à notre précédente étude, la présente monographie examine la procédure à suivre à partir de la survenance d'un accident (sur le chemin) du travail, en vue d'obtenir le bénéfice de la réparation légale. Le système mis en place p...Livre
PapierMireille Jourdan Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2006 coll. Études pratiques de droit social ; 26 XIX, 430 p.Les travaux préparatoires de la loi du 24 décembre 1903 avaient donné de l'accident du travail une définition qui - si elle pouvait paraître exhaustive - n'a cessé d'être affinée en doctrine et en jurisprudence. Aussi, le législateur de 1971, co...Livre
PapierMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2001 coll. Études pratiques de droit social ; 6 XI, 237 p.Livre
PapierJacques Clesse Liège : Formation permanente CUP 1999 coll. Commission Université-Palais ; vol. 32 312 p.
