Travail -- Accidents -- Droit -- Belgique |
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Papier et numériqueMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Études pratiques de droit social ; 2023-4 418 pagesEtude reprenant les règles de la procédure administrative et judiciaire de règlement des séquelles de l’accident du travail ainsi que les questions relatives à la prescription : - Quelles sont les obligations des parties au règlement de l’acciden...Livre
Papier et numériqueEn avril 2021, la loi du 10 avril 1971 a fêté ses 50 ans. Celle-ci a été modifiée à plusieurs reprises, notamment le 1er janvier 2020, en vue, entre autres, d’adapter substantiellement les conditions relatives à l'apprentissage sur le lieu de trav...Article
Ria Janvier p. 373-393Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Entreprise et droit social ; 2021-5 181 p.L’ouvrage aborde tous les sujets qui peuvent intéresser les entreprises, en allant de l’assujettissement à la loi du 10 avril 1971 à la réparation des accidents en passant par les immunités de l’employeur ou la notion d’évènement soudain. [Présen...Livre
Papier et numériqueMireille Jourdan Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Études pratiques de droit social ; 2020-1 XXI, 185 p.La rémunération de base est une pierre d'angle de la matière des accidents du travail. Il s'agit en effet d'un des éléments déterminants de l'indemnisation de la victime. Elle présente la particularité d'être une notion originale et autonome en dr...Livre
Papier et numériqueCatherine Paris Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Commission Université-Palais ; 201 390 p.Le dernier recyclage de la CUP consacré aux actualités en droit des assurances s’est tenu en décembre 2014. Depuis lors, la matière a connu de nombreuses évolutions. Qu’il s’agisse de retouches ou de nouvelles dispositions insérées dans la loi du ...Livre
Papier et numériqueDans le secteur privé, les accidents du travail sont gérés, en Belgique, par des assureurs privés agréés en accident du travail. Les victimes sont souvent démunies face à cette réglementation technique. L'ouvrage informe les victimes de leurs dro...Livre
Papier et numériqueLorsque le législateur en 1903 a investi la réparation du dommage né d'un accident du travail, il a résolument fait oeuvre novatrice. En effet, les dispositions légales organisaient désormais un régime de réparation sans avoir égard à la responsab...Livre
Papier et numériqueEvelyne Soyeurt Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Études pratiques de droit social ; 2018-2 XVII, 156 p.Que trouvez-vous dans cet ouvrage ? - Une présentation claire, précise et détaillée de toutes les spécificités du régime d'indemnisation des accidents du travail et sur le chemin du travail dans le secteur public, à la lumière de la jurisprudenc...Livre
Papier et numériqueNouveautéRia Janvier Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 18 XXXIII, 583 p.L'auteur a initialement publié son ouvrage sur les accidents du travail dans le secteur public en 1984. Une version complétée de celui-ci a été proposée dès 1988. Trente ans se sont pratiquement écoulés dans l’intervalle et Ria Janvier s’est attel...Livre
Papier et numériqueJacques Clesse Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 182 399 p.Cet ouvrage fait le point sur quelques nouveautés jurisprudentielles et législatives en droit du travail et de la sécurité sociale. Sont examinés à ce titre les premières décisions mettant en œuvre la Convention collective de travail n° 109 relat...Livre
NumériqueRia Janvier Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht XXXIII, 583 p.In 1984 publiceerde Ria Janvier voor het eerst haar boek over de arbeidsongevallen in de publieke sector. Anno 1988 is een aangevulde versie op de markt gebracht. Intussen zijn er bijna dertig jaar verstreken en de heeft de auteur werk gemaakt van...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 2e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-3 XXIX, 318 p.Après avoir rappelé dans quelles conditions un expert peut être désigné en droit social, l'auteur étudie la notion d'incapacité et d'invalidité pour chaque secteur de sécurité sociale ainsi qu'en droit du travail. Si les termes sont quasi identi...Livre
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Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. VJurisprudence 2015
La chronique 2015 des décisions marquantes en matière de responsabilité civile, d'assurance et d'accidents de travail. Comme chaque année, les auteurs de ce cinquième volume du Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance ont sélectionné ave...