Rameau
Subventions
Termes spécifiques
Rameau Logement -- Subventions Rameau Recherche -- Subventions Rameau Associations -- Subventions Rameau Subventions à l'exportation Rameau Environnement -- Protection -- Subventions Rameau Pêches -- Subventions Rameau Agriculture -- Subventions Rameau Subventions à l'emploi
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Article
PapierJacques Derenne 11 p. (pp. 271-281)Article
Lies De Mulder p. 723-743L'application des règles relatives aux aides d'état dans le cas d'une réorganisation judiciaire par accord collectif crée un certain nombre de contraintes.Article
Bernard Dubuisson p. 15554Livre
PapierArticle
PapierHervé Le Crosnier 2 p. (pp. 78-79)Article
PapierAmaury Bertholomé p. 28-33Article
PapierViviane Ondoua Biwolé 21 p. (pp. 83-103) : ill., diagr.Force est de constater que les causes les plus souvent évoquées pour expliquer l'inefficacité des aides publiques aux PME se limitent aux aspects visibles, environnementaux, voire de pure forme. Ces explications s'inscrivent dans la logique d'une ...Livre
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PapierCommunautés européennes, Fonds structurels communautaires Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes 1996 XI, 192 p.NB : Titres des rapports précédents : 1 : "Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la réforme des fonds structurels : 1989" 2 : "Deuxième rapport annuel sur... : 1990" 3 : "Troisième rapport annuel sur... : 1991" 4 : "La mise en oeuvre de la réfor...