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Papier et numériquePatrick Gielen 3e éd. Bruxelles : Larcier 2011 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 3 334 p.Cette troisième édition du traité de "La saisie mobilière" s'inscrit dans le prolongement de l'ouvrage de base, rédigé dans les premières années de l'entrée en vigueur du Code judiciaire, par E. De Bruyn et F. Lainé, et adapté en profondeur, à l'o...Livre
Papier et numériqueYvette Merchiers Bruxelles : Larcier 2010 coll. Répertoire notarial. Tome VIII. Les baux. Tome VIII. Les baux ; livre 3 302 p.La loi du 20 février 1991 a introduit dans notre droit des règles impératives concernant certains aspects des baux relatifs à la résidence principale du preneur qui dérogent au droit commun. Depuis lors, le zèle du législateur à protéger le logem...Livre
Papier et numériqueCédric Alter Bruxelles : Larcier 2010 coll. Répertoire notarial. Tome IX. Contrats divers. Tome IX. Contrats divers ; livre 11-1 391 p.La matière du droit bancaire a connu une évolution considérable ces dernières années, notamment sous l'impulsion du législateur européen. Outre diverses lois particulières protectrices du consommateur (telle la loi du 14 mai 2001 réglant les intér...Livre
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PapierMarie-Christine Valschaerts 2e éd Bruxelles : Larcier 2009 coll. Répertoire notarial ; livre 4/1, Le droit fiscal 150 p.Livre
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Papier et numériqueMichel Pâques Bruxelles : Larcier 2008 coll. Répertoire notarial. Tome XIV. Le droit public et administratif. Tome XIV. Le droit public et administratif ; livre 7 317, 11 p.Les règles applicables aux biens des pouvoirs publics s'écartent, dans une mesure variable, du droit commun des biens et des contrats. Ces règles sont anciennes, doctrinales ou jurisprudentielles, rarement systématisées par le législateur ou les l...Livre
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NumériqueMichel Coipel Nouv. éd. Bruxelles : Larcier 2008 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 4 485 §Livre
PapierDominique Kaesmacher Bruxelles : Larcier 2007 coll. Répertoire notarial. Tome II. Les biens. Tome II. Les biens ; livre 5 19, 632 p.Livre
PapierMarie-Christine Valschaerts Bruxelles : Larcier 2007 coll. Répertoire notarial ; livre 6/3, Les biens 161 p.Livre
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PapierBernard Vanbrabant Bruxelles : Larcier 2006 coll. Répertoire notarial ; livre 2, La copropriété 130 p.
La version papier de la collection complète des classeurs n'est pas disponible à la Bibliothèque centrale du SPW, mais les "tirés à part" sont acquis par la Bibliothèque.