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Livre
PapierJean-François Van Drooghenbroeck 2e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Répertoire notarial ; 1-2, La procédure notariale 163 p.Livre
Papier et numériqueDominique Mougenot 4e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Répertoire notarial. Tome IV. Les obligations. Tome IV. Les obligations ; livre 2 458 p.Comment prouver en matières civile et commerciale la naissance, la modification et l'extinction des droits et obligations ? L'ouvrage analyse les articles 1315 à 1369 du Code civil en tenant compte des développements importants de l'informatique. ...Livre
PapierGeorges de Leval 6e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 2 498 p.Livre
PapierJean-François Van Drooghenbroeck 2e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Répertoire notarial ; 1-1, La procédure notariale 82 p.Livre
PapierLéon Dabin 2e éd Bruxelles : Larcier 2011 coll. Répertoire notarial ; livre 11, Droit commercial et économique 429 p.Livre
Papier et numériquePatrick Gielen 3e éd. Bruxelles : Larcier 2011 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 3 334 p.Cette troisième édition du traité de "La saisie mobilière" s'inscrit dans le prolongement de l'ouvrage de base, rédigé dans les premières années de l'entrée en vigueur du Code judiciaire, par E. De Bruyn et F. Lainé, et adapté en profondeur, à l'o...Livre
Papier et numériqueYvette Merchiers Bruxelles : Larcier 2010 coll. Répertoire notarial. Tome VIII. Les baux. Tome VIII. Les baux ; livre 3 302 p.La loi du 20 février 1991 a introduit dans notre droit des règles impératives concernant certains aspects des baux relatifs à la résidence principale du preneur qui dérogent au droit commun. Depuis lors, le zèle du législateur à protéger le logem...Livre
Papier et numériqueCédric Alter Bruxelles : Larcier 2010 coll. Répertoire notarial. Tome IX. Contrats divers. Tome IX. Contrats divers ; livre 11-1 391 p.La matière du droit bancaire a connu une évolution considérable ces dernières années, notamment sous l'impulsion du législateur européen. Outre diverses lois particulières protectrices du consommateur (telle la loi du 14 mai 2001 réglant les intér...Livre
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PapierMarie-Christine Valschaerts 2e éd Bruxelles : Larcier 2009 coll. Répertoire notarial ; livre 4/1, Le droit fiscal 150 p.Livre
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Papier et numériqueMichel Pâques Bruxelles : Larcier 2008 coll. Répertoire notarial. Tome XIV. Le droit public et administratif. Tome XIV. Le droit public et administratif ; livre 7 317, 11 p.Les règles applicables aux biens des pouvoirs publics s'écartent, dans une mesure variable, du droit commun des biens et des contrats. Ces règles sont anciennes, doctrinales ou jurisprudentielles, rarement systématisées par le législateur ou les l...Livre
Papier et numériqueLivre
NumériqueMichel Coipel Nouv. éd. Bruxelles : Larcier 2008 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 4 485 §Livre
PapierDominique Kaesmacher Bruxelles : Larcier 2007 coll. Répertoire notarial. Tome II. Les biens. Tome II. Les biens ; livre 5 19, 632 p.Livre
PapierMarie-Christine Valschaerts Bruxelles : Larcier 2007 coll. Répertoire notarial ; livre 6/3, Les biens 161 p.Livre
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PapierBernard Vanbrabant Bruxelles : Larcier 2006 coll. Répertoire notarial ; livre 2, La copropriété 130 p.Livre
Papier et numériqueÉtienne Montero Bruxelles : Larcier 2005 coll. Répertoire notarial. Tome IX. Contrats divers. Tome IX. Contrats divers ; livre 9 271 p.Les développements de l'informatique et des réseaux affectent tous les secteurs de la société. Rares sont les opérations, activités et professions qui échappent à leur emprise. Le présent ouvrage décline les rapports entre l'informatique lato sens...Livre
PapierPascale Hainaut-Hamende Bruxelles : Larcier 2005 coll. Répertoire notarial ; livre 3/1, Droit commercial et économique 729 p.Livre
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Numérique
La version papier de la collection complète des classeurs n'est pas disponible à la Bibliothèque centrale du SPW, mais les "tirés à part" sont acquis par la Bibliothèque.