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PapierLe "Guide pratique pour la tutelle sur les fabriques d'église" propose à tous les agents communaux des directives concrètes et avisées leur permettant de relever le défi du contrôle des documents budgétaires des fabriques d’église. Outre un rappe...Livre
PapierJean-Pierre Focquet Bruges, Genval... : Vanden Broele 2018 coll. Finances communales. Gestion. Gestion 339 p.Quels types de recettes ou de dépenses sont concernés par un code économique déterminé ? Sous quel code économique une dépense ou une recette doit-elle être comptabilisée ? Les réponses à ces deux questions et de nombreuses autres informations pra...Livre
PapierJean-Pierre Focquet Bruges, Genval... : Vanden Broele 2018 coll. Finances communales. Gestion. Gestion 151 p.Rarement aura-t-on pu aussi justement dire d'un ouvrage pratique consacré à la comptabilité des pouvoirs locaux qu'il comble un réel manque. Intégralement consacré à la classification fonctionnelle de la comptabilité des pouvoirs locaux, cet ouvra...Livre
PapierMarie Vastmans Bruges, Genval... : Vanden Broele 2017 coll. Finances communales. Marchés publics. Marchés publics 101 p.Qu'il s'agisse de communiquer une décision d'attribution à différents soumissionnaires ou encore d'informer ces derniers d'une modification apportée au marché en cours d'exécution, le pouvoir adjudicateur, qu'il s'agisse d'une commune ou d'un CPAS...Livre
PapierMarie Vastmans Bruges, Genval... : Vanden Broele 2017 coll. Finances communales. Marchés publics. Marchés publics 81 p.Amenée à remplacer prochainement la loi du 15 juin 2006, la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics modifiera de manière importante le régime des marchés publics de services juridiques dans la mesure où : - certains services juridiques ...Livre
PapierLa TVA est une matière complexe : il faut qualifier l'opération, la localiser, se demander si une exemption ne peut pas trouver à s'appliquer, s'interroger sur le taux, déterminer qui finalement paiera la TVA et comment il le fera. En outre, les r...Livre
Papier et numériqueKoen Viaene Bruges, Genval... : Vanden Broele 2016 coll. Finances communales. Marchés publics. Marchés publics 77 p.Cet ouvrage n'est pas le énième livre relatif (à la législation relative) aux marchés publics. Ce livre est le fruit d'une réflexion posée par son auteur quant à la manière dont la législation en matière de marchés publics est appliquée en pratiqu...Livre
Papier et numériqueChristophe Dubois Bruges, Genval... : Vanden Broele 2016 coll. Finances communales. Revenus. Revenus 101 p.Le régime européen des comptes nationaux et régionaux est destiné à uniformiser la présentation des comptes des économies de l'Union européenne. Il s'agit d'un instrument d'harmonisation nécessaire pour l'intégration européenne. Il est cependant...Livre
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PapierValérie Chalsèche 3e éd. revue et complétée Bruges, Genval... : Vanden Broele 2014 coll. Finances communales 1 classeur (XVIII, 425 p.)Livre
PapierLes dispositions et principes encadrant l'établissement, le recouvrement, le traitement des réclamations et la gestion du contentieux des taxes et créances non fiscales, telles les redevances notamment, sont multiples et complexes. Articulé autour...
