Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLivre
PapierChroniques notariales, 62Le droit des personnes et des familles. La vente d'immeuble (de gré à gré). La responsabilité notariale. Droits de succession et droits de donation en Flandre
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2015 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 62 396 p.Livre
PapierChroniques notariales, 59Le droit des obligations et du crédit. Le droit des sûretés. Les impôts sur les revenus. Actualités : la réforme du contrat de bail par la loi du 21 décembre 2013 portant des dispositions fiscales et financières diverses. Aperçu des nouvelles dispositions légales
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2014 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 59 591 p.Livre
PapierChroniques notariales, 60Le droit des biens, les droits réels démembrés. Le droit économique. Le droit patrimonial des couples. La loi du 30 juillet 2013 portant création d'un tribunal de la famille et de la jeunesse : éléments d'information à destination du notariat
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2014 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 60 419 p.Livre
PapierChroniques notariales, 57Le droit des personnes et des familles. Le droit administratif notarial. Le droit international privé : actualités récentes de droit familial et patrimonial, les règlements Rome III et sur les successions internationales. Actualités : les lois du 13 janvier 2012 et 10 décembre 2012 en matière de droit successoral civil et de libéralités
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2013 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 57 447 p.Livre
PapierChroniques notariales, 58La procédure de liquidation-partage (loi du 13 août 2011) : vente, purge, partage. Droit des successions et des libéralités. La succession légale. La responsabilité notariale. Actualités : la loi du 24 juin 2013 sur l'arbitrage : présentation, implications pour le notariat
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2013 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 58 341 p.Livre
PapierChroniques notariales, 55Les testaments. Les contrats immobiliers : le mandat, la loi Breyne. Les droits de succession. Successions internationales : perspectives d'avenir. La nouvelle mesure générale anti-abus en matière d'impôts sur les revenus, de droits d'enregistrement et de droits de succession
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 55 429 p.Livre
PapierChroniques notariales, 56Le droit des sociétés. Contrats immobiliers : les baux, bail de droit commun, bail de résidence principale, bail commercial. Contrats immobiliers : bail à ferme. Les droits d'enregistrement. L'application de la mesure anti-abus : la circulaire administrative
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 56 390 p.Livre
PapierChroniques notariales, 53Le droit des obligations et du crédit. La gestion du patrimoine de l'incapable délocalisé : quelques leçons à l'attention de la pratique. Le droit des libéralités. La clause de la mortuaire : l'arrêt de la Cour de cassation du 10 décembre 2010
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2011 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 53 402 p.Livre
PapierLivre
PapierChroniques notariales, 52Le droit des personnes et des familles. La responsabilité notariale. Les impôts sur les revenus. L'arrêt de la Cour de cassation du 11 juin 2010 : le point sur la négociation immobilière par les notaires
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2010 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 52 406 p.
