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NumériqueVincent Wyart Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 370 p.Le présent ouvrage présente les modifications que les réformes du droit des successions, libéralités et régimes matrimoniaux, entrées en vigueur au 1er septembre 2018, ont apportées au statut du conjoint survivant dans le droit patrimonial de la f...Livre
Papier et numériquePierre Monville Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 171 p.À l’heure où la lutte contre la fraude fiscale a été érigée en priorité par nos responsables politiques, il nous a semblé utile de faire le point sur les dernières évolutions marquantes du droit pénal fiscal. Les difficultés d’application du basc...Livre
Papier et numériqueJonathan Darchambeau Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 298 p.En matière d’évaluation du dommage corporel, le préjudice économique demeure une question délicate pour les praticiens chargés de procéder à l’évaluation du dommage subi par une victime à la suite d’un accident de la vie. Notion complexe et sub...Livre
Papier et numériqueGilles Carnoy Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 202 p.L’ouvrage aborde les changements apportés par le livre 3 du nouveau Code civil sur les opérations dans les promotions que l’on qualifiait de "RDA" avant la réforme. L’attention est donnée sur les constructions en propriété superficiaire et sur les...Livre
Papier et numériqueAntoine Leroy Bruxelles : Larcier 2021 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 228 p.Pour l’entreprise, le risque pénal n’a jamais été aussi présent qu’actuellement. Celle-ci est susceptible de voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également ...Livre
Papier et numériqueThierry Tilquin Bruxelles : Larcier 2021 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 425 p.La nécessité d’une approche durable du fonctionnement des entreprises, définie comme visant entre autres la prise en compte de considérations environnementales (référence à l’atténuation du changement climatique et à l’adaptation à celui-ci, ainsi...Livre
Papier et numériqueMaxime Berlingin Bruxelles : Larcier 2021 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 228 p.L’importance des modes alternatifs de résolution des conflits - les MARCs - n’est plus à démontrer. L’un des avantages des MARCs classiquement mis en avant est leur efficacité et, plus particulièrement, la possibilité qu’ils offrent de résoudre r...Livre
Papier et numériqueCharles-Henri de La Vallée Poussin Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 368 p.Les contours du champ d’application de la réglementation relative aux marchés publics présentent de nombreux flous. Dans de nombreux cas, l’applicabilité de cette réglementation à une situation donnée ne fait aucun doute ; dans d’autres, la soumis...Livre
Papier et numériqueHenri Culot Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 302 p.Les sociétés ne sont pas les seules concernées par les réformes des années 2018 et 2019. Dans sa grande entreprise de modernisation du droit économique, le ministre de la Justice a également voulu inclure les personnes morales à but désintéressé, ...Livre
Papier et numériqueBenjamine Bovy Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 154 p.Le calcul de la prescription en matière pénale constitue bien souvent un véritable "casse-tête" pour le praticien qui y est confronté. Trouver son chemin dans la jungle des modifications législatives, des causes de suspension ou d’interruption de...Livre
Papier et numériqueStéphanie Michiels Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 184 p.À l’ère de la guerre des talents et d’une pression pour toujours plus de flexibilité, les entreprises se demandent comment fidéliser leurs travailleurs ou comment leur offrir une rémunération qui reflète au mieux leur investissement personnel dans...Livre
Papier et numériqueAudrey Lackner Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 87 p.Le Code relatif à la prévention, à l’aide à la jeunesse et à la protection de la jeunesse (Code Madrane) est entré en vigueur le 1er janvier 2019. S’appliquant en Wallonie et partiellement à Bruxelles, le Code Madrane s’inscrit dans la continuité...Livre
Papier et numériqueNicolas Berthold Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 380 p.S'il a échappé à la vague des réformes menées par le ministre de la Justice, le droit de la propriété intellectuelle n'en reste pas moins en constante évolution, tant d'un point de vue législatif que jurisprudentiel. Au niveau européen, les initi...Livre
Papier et numériqueGaëlle Eloy Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 161 p.Matière transversale à laquelle tout avocat est confronté, le droit de la procédure civile devrait constituer, pour le praticien, un outil de force dans la défense des intérêts de ses clients. Force est toutefois de constater que, dans la pratique...Livre
Papier et numériqueArnaud Gillard Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 164 p.Après avoir transformé le droit successoral par la loi du 31 juillet 2017, le législateur s’est en effet attaqué, avec la loi du 22 juillet 2018, aux régimes matrimoniaux. Coup d’épée dans l’eau, révolution copernicienne, ni l’un ni l’autre ? Il...
