Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
PapierLivre
PapierBernard de Cocquéau Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2013 coll. Recyclage en droit ; 2013, 2 166 p.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueRafaël Alvarez Campa Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Recyclage en droit ; 2012-3 233 p.Sur le plan statistique, quoi de plus banal qu’un accident de la circulation ? La gestion des conséquences de cet événement suscite néanmoins de nombreuses difficultés auxquelles se trouvent confrontés, non seulement le justiciable concerné – qu’...Livre
PapierLivre
PapierAndré-Pierre André-Dumont Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Recyclage en droit ; 2012-2 125 p.Livre
Papier1. Le pouvoir du juge fiscal dans la procédure fiscale contentieuse : étendue et limites. L'étude tente de répondre à trois questions : - Le "principe dispositif", principe général de droit reconnu par la Cour de cassation, est-il applicable comme...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
Papier