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Papier et numériqueAntoine Bailleux Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Recyclage en droit. 4L. 4L ; 2020-1 192 p.Pour mettre à jour vos connaissances sur des questions stratégiques en droit de l’Union. C’est devenu un lieu commun d’affirmer que le droit de l’Union européenne s’infiltre désormais dans toutes les branches du droit. Surgissant au détour d’un d...Livre
Papier et numériqueLe droit des contrats spéciaux ne se limite plus à l’étude des contrats nommés mais englobe toute une série de contrats sui generis auxquels sont confrontés quotidiennement les praticiens. Ce recyclage offre l’occasion de faire le point sur diffé...Livre
Papier et numériqueLa numérisation de la société est en train de peser lourdement et de manière accélérée sur l’évolution des règles juridiques. Certains domaines du droit sont particulièrement exposés à cette mutation : - le droit d’auteur connaît une véritable re...Livre
Papier et numérique1. La modification unilatérale du contrat : questions choisies. En général, la doctrine civiliste se contente de rappeler que la modification unilatérale ne peut avoir lieu que si elle est autorisée par la loi ou le contrat. L'auteur tente d'all...Livre
Papier et numériqueAnalyse de quelques instruments visant à assurer la transition énergétique. La transition énergétique qui s'opère actuellement en Europe est marquée par la nécessité de mettre en place des solutions permettant de répondre aux nombreux défis posés...Livre
Papier et numérique1. Affaire UNIS : octroyer des droits exclusifs par la négociation collective requiert-il une mise en concurrence ? (Jean-Benoît Maisin) À partir d'un commentaire de l'arrêt UNIS (C-25/14) de la CJUE traitant de la conformité avec le droit europ...Livre
Papier et numériqueAtteinte à l’honneur ou à la vie privée, critère de vétusté, deuil pathologique et indemnités de procédure. La plupart des ouvrages consacrés à la vaste matière de la réparation du dommage se concentrent sur la question du dommage corporel ou mat...Livre
Papier1. Le secret en droit administratif par Marc Joassart, premier auditeur au Conseil d'Etat, collaborateur scientifique à l'UCL. Alors qu'il aura longtemps été la règle en droit administratif, le secret est aujourd'hui devenu l'exception. Le droit d...Livre
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Papier1. Le regroupement familial : la jurisprudence belge au croisement des sources internes et européennes. 2. La désignation de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile. 3. La libre circulation et la citoyenneté européenne des Européens e...Livre
Papier et numériquePierre-Olivier de Broux Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Recyclage en droit ; 2015-3 198 p.Confiance légitime, devoir de minutie, audition préalable, principes du raisonnable et de proportionnalité, … et leurs applications jurisprudentielles. Nul ne peut ignorer l’importance des principes généraux dans toutes les branches du droit. Le...Livre
PapierMarie-Aude Beernaert Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Recyclage en droit ; 2015-1 219 p.1. L'exécution effective des sanctions pécuniaires : un coup d'"EPE" dans l'eau ? Fruit du Plan d'action 2012-2013 du Collège pour la lutte contre la fraude fiscale et sociale, les lois du 11 février 2014 fournissent au Ministère public et à l'A...Livre
Papier et numériqueLa (co)propriété immobilière et les opérations juridiques qui y sont liées font intervenir divers acteurs dont la mission et les responsabilités doivent être définies. "Passage obligé" en cas de cession de droits réels immobiliers, le notaire, en...Livre
PapierEllen Van Nieuwenhuyze Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2014 coll. Recyclage en droit ; 2014-3 244 p.Livre
Papier et numérique1. Le principe d'égalité de traitement et l'obligation de transparence dans l'attribution des marchés et contrats publics (Ann Lawrence Durviaux). Si les principes de transparence et d'égalité peuvent apparaître à bien des égards comme consensue...Livre
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PapierBernard de Cocquéau Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2013 coll. Recyclage en droit ; 2013, 2 166 p.Livre
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Papier et numériqueRafaël Alvarez Campa Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Recyclage en droit ; 2012-3 233 p.Sur le plan statistique, quoi de plus banal qu’un accident de la circulation ? La gestion des conséquences de cet événement suscite néanmoins de nombreuses difficultés auxquelles se trouvent confrontés, non seulement le justiciable concerné – qu’...Livre
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PapierAndré-Pierre André-Dumont Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Recyclage en droit ; 2012-2 125 p.Livre
Papier1. Le pouvoir du juge fiscal dans la procédure fiscale contentieuse : étendue et limites. L'étude tente de répondre à trois questions : - Le "principe dispositif", principe général de droit reconnu par la Cour de cassation, est-il applicable comme...Livre
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PapierVanessa de Francquen Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2009 coll. Recyclage en droit ; 2009-3 328 p.Livre
PapierDaniel de Callataý Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2008 coll. Recyclage en droit ; 2008-1 120, V p.Livre
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PapierCentre des facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit (Belgique) Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2007 coll. Recyclage en droit ; 2007-3 180, V p.Le 22 novembre 2007, s’est tenu à Louvain-la-Neuve un colloque, organisé par le Centre des Facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit (UCL, FUSL, FUCaM), sur le thème des troubles de voisinage. Le présent ouvrage rassemble quat...