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Droit de l'Union européenne
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Livre
Papier et numériqueFreya Clausen Bruxelles : Bruylant 2018 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 54 867 p.Inspiré des notions analogues connues des contentieux internes, le moyen d’ordre public fut consacré, dans le contentieux de l’Union européenne, dès 1954 par la Cour de justice de la CECA. Dans une jurisprudence abondante, les juridictions de l’Un...Livre
Papier et numériqueGéraldine Bachoué Bruxelles : Bruylant 2018 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques 294 pagesL'émergence des organismes européens de coopération territoriale constitue l'aspect le plus récent de l'institutionnalisation des rapports de droit entre collectivités territoriales ou autorités publiques issues d'États distincts. Ceux-ci peuven...Livre
Papier et numériqueThierry Bonneau 4e éd. Bruxelles : Bruylant 2018 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 2 950 p.La question de la régulation bancaire et financière n’est pas récente. Elle a toutefois pris une ampleur nouvelle depuis la crise de septembre-octobre 2008, suivie peu de temps après par l’affaire Madoff et, en 2010-2011, par la crise de la dette ...Livre
Papier et numériqueStéphanie U. Colella Bruxelles : Bruylant 2018 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 56 616 p.Le présent ouvrage a pour objectif de proposer une interprétation de l’article 52, § 1, de la Charte des droits fondamentaux de l’UE qui respecte les exigences découlant de l’article 52, § 3, de la Charte. À l’aide d’illustrations concrètes, l’a...Livre
Papier et numériqueLaure Clément-Wilz Bruxelles : Bruylant 2018 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 11 472 p.Évoquer le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne s'apparente à une gageure. Cette institution donne très peu d'indices sur le contexte et la portée politiques de sa jurisprudence. De type syllogistique, dépourvus d'opinions di...Livre
Papier et numériqueOana Andreea Macovei Bruxelles : Bruylant 2018 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 55 756 p.Les ouvrages classiques délaissent souvent la question des rapports des organisations internationales à l’égard des conventions conclues par leurs États membres. Or, cette question en soulève d’autres plus complexes en droit des traités ; les orga...Livre
PapierL'autorité de la chose jugée est un principe fondamental dans tout droit processuel. Il n'apparaît pourtant nulle part dans les traités constitutifs de l'Union européenne. Rapidement confrontée à la nécessité de garantir l'autorité de ses propres ...Livre
PapierMoins d'un an après le referendum britannique sur le retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne, de nombreuses questions d'ordre économique, politique, juridique et social se posent quant à cet événement sans précédent dans l'histoire de la cons...Livre
Papier et numériqueFabrice Picod Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires. Textes et commentaires ; 2 1279 p.Le 1er décembre 2009, entrait en vigueur le traité de Lisbonne. Par ce biais, la Charte des droits fondamentaux acquérait la valeur contraignante pleine et entière dont elle s'était vu initialement privée lors de sa proclamation par le Parlement e...Livre
PapierLa démocratie fait partie intégrante des valeurs défendues par l'Union européenne. Pourtant, l'Union européenne souffrirait depuis son origine d'un "déficit démocratique" et deviendrait même un obstacle au bon fonctionnement démocratique des États...Livre
Papier et numériqueStéphane De la Rosa Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 7 VI, 465 p.La commande publique a été progressivement saisie et encadrée par le droit de l'Union. La dimension européenne est désormais incontournable pour connaître et comprendre les règles nationales qui régissent les contrats de commande publique, march...Livre
Papier et numériqueIsmaël Omarjee Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 8 360 p.L'action de l'Union européenne dans le domaine de la protection sociale est souvent réduite à la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale. Tout en examinant en détail ce système de coordination, l'ouvrage tente d'aller au-delà, en mo...Livre
PapierJoëlle Pilorge-Vrancken Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 6 XII, 340 p.Le droit de la fonction publique de l'Union européenne constitue un point de rencontre entre plusieurs branches du droit européen : droit administratif, droit social, droit fiscal, droit institutionnel, droits fondamentaux... Il reste pourtant lar...Livre
PapierLe patient et ses droits sont de plus en plus fréquemment évoqués par les institutions de l'Union européenne qui sont allées jusqu'à consacrer une directive à leur application en matière de soins de santé transfrontaliers. Le dynamisme insufflé pa...Livre
PapierLa fraude corrompt l'intégration européenne, c'est-à-dire ce lien juridique, économique, social et politique que l'Union, les États membres et les particuliers tissent depuis les origines de la construction communautaire. C'est pourquoi le droit d...Livre
Papier et numériqueAmi Barav Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Grands écrits. Grands écrits ; 11 575 p.The potency of the law in fostering the process of gradual European integration is easily discernable and widely acknowledged. It is largely and conspicuously revealed by the litigation before the courts of, both, the European Union and its Member...Livre
PapierFabrice Picod Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Grands arrêts. Grands arrêts ; 3 876 p.Le recueil "Jurisprudence de la CJUE 2016. Décisions et commentaires" réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2016 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes pa...Livre
Papier et numériquePatrick Thieffry 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 1 X, 386 p.Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l'environnement de l'Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l'environnement, est adossé au "Traité de droit européen de l'environnement", également publié dans la collection "Droit de...Livre
Papier / Papier et numériqueEzio Perillo Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires. Textes et commentaires ; 1 628 p.Premier dans son genre, le présent ouvrage est né d'une initiative de Ezio Perillo. Soucieux de combler une lacune doctrinale et de disposer d'un instrument de travail qui soit à la fois fiable et facile à consulter, cet ancien juge du Tribunal de...Livre
Papier et numériqueRégis Vabres Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 34 125 p.L’accroissement des missions confiées à la Banque centrale européenne suscite de nombreuses interrogations. Le présent ouvrage a pour ambition d’y apporter des réponses, articulées sur trois axes. Le premier axe de recherche porte sur une analyse...Livre
Papier et numériqueBrunessen Bertrand Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 36 442 p.Évoquer les catégories juridiques, c'est parler des mots et des choses du droit de l'Union européenne. Dès l'origine, on a vite perçu que le droit communautaire n'entrerait pas dans les catégories juridiques traditionnelles établies pour le droit ...Livre
PapierL'ouverture à la concurrence des marchés de l'électricité et du gaz peine à aboutir aux effets escomptés. Si les directives issues du troisième "paquet" ont été en grande partie transposées au sein des États membres, les obstacles à la réalisation...Livre
Papier et numériqueAlexandre Maitrot de La Motte 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Droit de l'Union européenne. Traités. Traités ; 3 867 p.L'achèvement du marché intérieur et, au-delà, du projet européen, nécessite l'élimination de tous les obstacles fiscaux qui résultent de l'exercice de leurs souverainetés fiscales par les États membres. L'action ferme et résolue qui doit alors êtr...Livre
PapierLivre
PapierSophie Robin-Olivier Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 5 IX, 657 p.Le droit du travail de l'Union européenne s'est développé dans un domaine déjà largement occupé par les droits du travail nationaux et le droit international du travail. Pour faire ressortir les apports et les limites de ce droit, l'ouvrage prend ...