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Droit de l'Union européenne
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Livre
Papier et numériqueKoen Lenaerts Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 12 210 p.L'Union européenne est une union de droit dans laquelle tant les institutions de l'UE et les États membres que les particuliers doivent respecter "les règles du jeu", telles qu'elles découlent des traités UE et FUE, de la charte des droits fondame...Livre
Papier et numériqueDominique Berlin Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Traités. Traités ; 2 1077 p.À une époque où parler d'Europe se résume à pointer du doigt ce qui ne fonctionne pas ou ce qui n'existe pas, il est important de montrer que la construction européenne n'est pas un vain mot, même si elle prend du temps. C’est l'ambition de cet ou...Livre
Papier et numériqueDelphine Dero-Bugny Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques 178 p.La Cour de justice de l’Union européenne a connu de nombreuses réformes depuis une vingtaine d’années. Certaines ont été prévues ou opérées lors de la révision des traités. Mais les réformes passent surtout par des actes de droit dérivé. Depuis 20...Livre
Papier et numériqueThierry Bonneau 5e éd. Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 2 VIII, 1101 p.La question de la régulation bancaire et financière n’est pas récente. Elle a toutefois pris une ampleur nouvelle depuis la crise de septembre-octobre 2008, suivie peu de temps après par l’affaire Madoff et, en 2010-2011, par la crise de la dette ...Livre
Papier et numériqueDamien Bouvier Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 63 701 p.L'Union européenne est un acteur majeur des relations internationales. Pourtant, elle semble parfois éprouver des difficultés d'incarnation. Malgré son poids économique qui est réel, sa capacité à peser politiquement est parfois compromise par une...Livre
Papier et numériquePatrick Thieffry 4e éd. Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Traités. Traités ; 1 1862 p.Le présent "Traité de droit européen de l'environnement et du climat" constitue la 4e édition de l'ouvrage jusqu'ici intitulé "Droit européen de l'environnement" [i.e. "Traité de droit européen de l'environnement", 3e éd. 2015]. Il explicite le M...Livre
Papier et numériqueMyriam Benlolo Carabot Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques 354 p.À l’heure où l’Union européenne est une nouvelle fois mise à l’épreuve par une crise sanitaire, sociale et économique totalement inédite, le présent ouvrage analyse la légitimité et la capacité de l’Union à affirmer ses principes, ses fondements e...Livre
Papier et numériqueFabrice Picod 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires. Textes et commentaires ; 2 1485 p.Le 1er décembre 2009, entrait en vigueur le traité de Lisbonne. Par ce biais, la Charte des droits fondamentaux acquérait la valeur contraignante pleine et entière dont elle s’était vue initialement privée lors de sa proclamation par le Parlement ...Livre
Papier et numériquePerrine Simon Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 59 557 p.La compétence d’incrimination de l’Union européenne renvoie au pouvoir qu’a l’Union, depuis le traité de Lisbonne, d’ériger des comportements socialement dangereux en infraction, de les criminaliser. Un tel pouvoir soulève la question fondamentale...Livre
Papier et numériqueFrancette Fines Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 45 188 p.L’ambition de l’ouvrage est de mesurer l’efficacité de la conditionnalité environnementale, dite encore éco-conditionnalité, prônée dans les différentes politiques européennes. Elle fait partie des nouveaux outils incitatifs, à dimension économiqu...Livre
Papier et numériqueContentieux de la légalité des actes de l’Union européenne : le mythe du droit à un recours effectif
Jonathan Wildemeersch Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 57 666 p.L’auteur propose un examen en deux parties du droit à un recours effectif dans le contentieux de la légalité des actes de l’Union. La première partie décrit les origines, les fondements et le contenu de ce droit dans l’ordre juridique de l’Union e...Livre
Papier et numériqueDroit antitrust de l’Union européenne et droits fondamentaux des entreprises : approche contentieuse
Mathieu Le Soudeer Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 58 986 p.Le contrôle juridictionnel des droits fondamentaux, en matière de procédures applicables aux pratiques anticoncurrentielles, s'inscrit dans un contexte marqué par l'affirmation de la dimension répressive et la diversification des modalités de mise...Livre
Papier et numériqueJean-Luc Albert Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 10 630 p.Le droit douanier est à la fois un droit historique, marqueur de souveraineté et un instrument juridique organisant et régulant les échanges économiques. Le présent manuel se consacre entièrement aux questions douanières européennes et au Code de...Livre
Papier et numériquePierre-Henri Teitgen Réimpression Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Grands écrits. Grands écrits ; 12 CXXIX, 410 p.Le cours de "Droit institutionnel communautaire" dispensé par le Professeur Pierre-Henri Teitgen à la Faculté de droit de Paris fut le premier cours de droit communautaire mis à la disposition des étudiants sous la forme d’un polycopié puis présen...Livre
Papier et numériqueConstance Chevallier-Govers Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 44 298 p.La crise migratoire que vit aujourd’hui l’Union européenne l’a amenée à renforcer les pouvoirs de son agence Frontex. La réforme adoptée en septembre 2016 ne se limite pas à la reconnaissance de nouvelles prérogatives au profit de Frontex mais con...