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Droit de l'Union européenne
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Livre
Papier et numériqueNicolas Binctin Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires. Textes et commentaires ; 6 265 p.La directive (UE) 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE s'inscrit dans le cadre de la stratégie i...Livre
Papier et numériqueÉdouard Dubout Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 14 515 p.Au regard de l'importance politique prise par l'Union européenne en vue de répondre à la plupart des grands défis actuels auxquels sont confrontés ses États membres et ses citoyens, l'ouvrage propose une approche constitutionnelle de l'Union europ...Livre
Papier et numériqueMarc Clément 4e éd. Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Pratiques jurisprudentielles. Pratiques jurisprudentielles ; 2 754 p.Qu'est-ce qu’un déchet ? Quelles conséquences doit-on tirer du principe de précaution ? À quelles conditions peut-on construire un projet dans un site protégé au titre de Natura 2000 ? C'est à ces questions que le juge doit répondre en matière d'...Livre
Papier et numériqueIsmaël Omarjee 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 8 412 p.L'action de l'Union européenne dans le domaine de la protection sociale est souvent réduite à la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale. Tout en examinant en détail ce système de coordination, l'ouvrage tente d'aller au-delà, en mo...Livre
Papier et numériqueMaria Fartunova-Michel Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 16 413 p.Cet ouvrage est innovant et original. Il porte sur la formation d'un "droit de l'Union européenne de la bioéthique". L'organisation d'intégration s'affirme en effet comme une source formelle et substantielle du "biodroit". Le droit de l'Union eur...Livre
Papier et numériqueOlivier Clerc Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 14 435 p.À l'heure de l'anthropocène et de l'effondrement de la biodiversité, l'humanité peut-elle encore préserver la nature sauvage ? Est-elle capable, pour la sauvegarder, de s'émanciper d’une tradition philosophique dualiste qui, en séparant l'humanité...Livre
Papier et numériqueÉdouard Dubout Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques 282 p.L’ambition de renforcer la puissance géopolitique de l’Union européenne face à des menaces globales la conduit à développer la portée extraterritoriale de ses normes. L’extraterritorialité du droit de l’Union européenne consiste à faire produire ...Livre
NumériquePatrick Thieffry 2nd ed. Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels 520 p.This "Handbook of European Environment and Climate Law" is the 2nd edition of the work previously titled "Handbook of European Environment Law". It is associated with the "Traité de droit européen de l’environnement et du climat" and the "Manuel ...Livre
Papier et numériqueSarah Ganty Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 71 1048 p.Le concept d'intégration des non-nationaux prend une place grandissante dans le droit de l'Union européenne. Ce phénomène concerne non seulement les ressortissants de pays tiers mais également les citoyens européens, à différents niveaux. Concept ...Livre
Papier et numériqueFabrice Picod Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Grands arrêts. Grands arrêts ; 7 1190 p.Le recueil "Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires" réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2020 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes p...Livre
Papier et numériquePatrick Thieffry 3e éd. Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 1 X, 518 p.Le présent "Manuel de droit européen de l’environnement et du climat" constitue la 3e édition de l’ouvrage jusqu’ici intitulé "Manuel de droit européen de l’environnement". Il est adossé au "Traité" du même nom et associé au "Handbook of European...Livre
Papier et numériqueAlexandre Richard Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 67 619 p.La procédure en manquement d'État, qui vise à faire constater les manquements des États membres de l'Union européenne, semble difficilement appréhender les questions relatives aux droits fondamentaux. Depuis le début des années 1970, la Cour de j...Livre
Papier et numériqueMihaela Ilieva Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 68 504 p.La relation qu'entretiennent la protection des consommateurs et le respect des droits fondamentaux conduit à s'interroger sur la "fondamentalisation" de la protection des consommateurs. La thèse démontre en quoi consiste ce processus, comment il...Livre
Papier et numériqueJérémy Heymann Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires. Textes et commentaires ; 7 284 p.L'action de l'Union européenne dans le domaine des transports aériens vise, notamment, à garantir un niveau élevé de protection des passagers. Initialement cantonnée à un système de compensation pour refus d'embarquement dans les transports aérien...Livre
Papier et numériqueJacques Pertek 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 3 441 p.Les grands arrêts de la Cour de justice sont, dans leur grande majorité, des arrêts rendus sur renvoi préjudiciel d'une juridiction d'un État membre de l'Union européenne. Chaque année désormais, la Cour de justice rend environ 400 décisions préju...