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Papier et numériqueNouveauté
Fabrice Picod 3e édition Bruxelles : Bruylant 2023 coll. Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires. Textes et commentaires 1614 p.Le 1er décembre 2009, entrait en vigueur le traité de Lisbonne. Par ce biais, la Charte des droits fondamentaux acquérait la valeur contraignante pleine et entière dont elle s’était vue initialement privée lors de sa proclamation par le Parlement ...Livre
Papier et numériqueÉdouard Dubout 2e édition Bruxelles : Bruylant 2023 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels 525 p.Au regard de l’importance politique prise par l’Union européenne en vue de répondre à la plupart des grands défis actuels auxquels sont confrontés ses États membres et ses citoyens, l’ouvrage propose une approche constitutionnelle de l’Union europ...Livre
Papier et numériqueLe principe d'équivalence, un principe au caractère hybride, impliquant un mélange d'éléments issus de droit interne et de droit de l'UE.L'ouvrage identifie toute l'ambivalence du principe d'équivalence avec une première partie focalisée sur le ca...Livre
Papier et numériqueMathieu Combet Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques 587 p.La protection des consommateurs européens s’est faite dans la durée. À l’origine, les traités originels ne contenaient pas de dispositions portant spécifiquement sur la protection des consommateurs. L’avènement du marché intérieur a montré qu’il c...Livre
Papier et numériqueAlexandre Maitrot de La Motte 3e éd. Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Traités. Traités ; 3 1117 p.À l'heure où la fiscalité internationale connaît de profonds bouleversements, l'achèvement du marché intérieur et, au-delà, du projet européen, nécessite l'élimination de tous les obstacles fiscaux qui résultent de l'exercice de leurs souveraineté...Livre
PapierSuzanne Vergnolle Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 74 617 p.Généralement présenté comme une matière réservée aux initiés, le droit des données à caractère personnel intéresse pourtant le plus grand nombre. Les technologies de l’information sont si répandues que les menaces liées à leurs usages pèsent sur t...Livre
Papier et numériqueÀ un moment où l’Union européenne rencontre des difficultés inédites, dues à la montée de l’"illibéralisme" et de nationalismes, qui remettent en cause les valeurs de l’Union européenne et le principe de primauté du droit de l’Union européenne pos...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage constitue une étude systématique et transversale des conséquences constitutionnelles des réformes de la gouvernance économique européenne à la suite de la crise des dettes souveraines. Il souligne, d’une part, que les réformes ...Livre
Papier et numériqueFabrice Picod Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques 221 p.Après avoir refusé, pendant près de vingt ans, d’examiner la compatibilité d’une loi interne avec un traité, le Conseil d’État français a pris la décision historique, dans un arrêt Nicolo rendu le 20 octobre 1989, d’examiner une disposition législ...Livre
Papier et numériqueFabrice Picod Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Grands arrêts. Grands arrêts ; 8 1093 p.Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2021. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2021 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par ...Livre
Papier et numériqueLes ambitions politiques et les projets législatifs se multiplient pour dessiner une Europe du numérique. Après des retards évidents, notamment sur le plan industriel, l’Europe du numérique est aujourd’hui omniprésente, dans les discours et dans l...Livre
NumériqueL’Union européenne comprend une union douanière qui s’étend à l’ensemble des échanges de marchandises et qui comporte l’interdiction, entre les États membres, des droits de douane à l’importation et à l’exportation et de toutes taxes d’effet équiv...Livre
Papier et numériqueThierry Bonneau 6e éd. Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 2 1151 p.La question de la régulation bancaire et financière n'est pas récente. Elle a toutefois pris une ampleur nouvelle depuis la crise de septembre-octobre 2008, suivie peu de temps après par l'affaire Madoff et, en 2010-2011, par la crise de la dette ...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage part du constat, désormais incontournable, de l'omniprésence du précédent jurisprudentiel dans la motivation des décisions de la Cour de justice. Plus encore, la stratégie dialectique de la Cour semble s'affirmer à travers plusieurs te...Livre
Papier et numériqueÉdouard Dubout Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 15 633 p.La crise de la Covid-19 est la plus grande menace à laquelle l'Union européenne a été exposée depuis sa création. Elle a su faire preuve d'une grande résilience en évitant que les États membres cèdent à la tentation du repli national et en se dota...
