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PapierFrance, Ministère de la culture et de la communication Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1754 XIII-132 p.Ce schéma est destiné à mettre en oeuvre les choix stratégiques de la politique nationale d'aménagement et de développement durable du territoire. Il conduit à concevoir l'action dans une logique de service aux populations. Les propositions s'arti...Livre
PapierFrance, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1758 XVI-233 p.Ces schémas, en fixant les orientations de moyen et long terme de politiques publiques essentielles pour l'aménagement et le développement du territoire constituent le socle du nouveau dispositif ordonnateur de l'action de l'Etat..Livre
PapierFrance, Ministère de l'écologie et du développement durable Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1759 XII-333 p.Ces documents de prospective et d'orientation, conçus à horizon de vingt ans, ont été élaborés autour de trois grandes priorités : le développement solidaire de tous les territoires, le rayonnement et la compétitivité de la France en Europe et dan...Livre
PapierFrance, Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1755 XIII-144 p.Ce schéma a pour but, dans une perspective à vingt ans, d'assurer un égal accès en tout point du territoire à des soins de qualité dans un contexte où le malade devient acteur de santé à part entière et se voit reconnaître des droits. Il préconise...Livre
PapierFrance, Ministère des sports Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1760 XII-190 p.Ce schéma est destiné à mettre en oeuvre les choix stratégiques de la politique nationale d'aménagement et de développement durable du territoire. Ce schéma comporte 5 objectifs : favoriser l'accès de tous aux sports, accroître la place de la Fran...Livre
PapierFrance, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1757 XIII-178 p.Ces schémas sont l'expression d'une nouvelle politique des transports en rupture par rapport aux dispositions antérieures qui a pour ambition de répondre aux besoins de transport et de déplacements à un horizon de vingt ans dans des conditions com...Livre
PapierFrance Ed. mise à jour au 20 sept. 2000 Paris : Journaux officiels 2000 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; 1720 XI-270 p.
