Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLivre
PapierLe Code administratif rassemble près de cent cinquante textes qui rendent compte de l’ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs. Ces textes sont groupés en trois parties. L’une est consacrée à l’organisation de l’Admini...Livre
PapierLes informations juridiques propres au marché de l’art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour. Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire et ...Livre
PapierPatrick Thiel 4e éd., à jour au 15 janvier 2020 Bruxelles : Larcier 2020 coll. Codes essentiels IX, 887 p.Les marchés publics et PPP sont une matière foisonnante. À côté des textes de base ont éclos quantités de normes, dont la valeur juridique est évidemment d’intensité variable. Le présent recueil collationne ces différents textes épars, de manière ...Livre
PapierLe "Code des sociétés et des associations comparé" est un formidable outil, simple et efficace, qui vous permettra d’identifier en un clin d’œil, paragraphe par paragraphe, les innombrables modifications apportées aux anciens textes relatifs au dr...Livre
PapierLa Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu’elle se présente après la sixième Réforme de l’État. [Présentation par le site internet de l'éditeur, février 2019]
