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Papier et numériqueClaude Devoet Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 567 p.Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2014, beaucoup d’initiatives législatives touchant les pensions complémentaires professionnelles ont vu le jour, tant sur le plan européen que national. Comme le renouvellement de la réglementation de ...Livre
Papier et numériqueMarianne Dony Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit européen et international. Droit européen et international 443 p.Cet ouvrage traite de la politique de l’Union européenne en matière d’aides d’État, qui a connu des réformes importantes au cours des dernières années, avec un triple objectif : mettre la politique des aides d’État au service d’une croissance inte...Livre
Papier et numériqueDidier Carré Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 170 p.Expression d’une forme de solidarité économique familiale, les aliments ont pour objet d’assurer à leur bénéficiaire le financement de leurs besoins, entendus dans des limites différentes et parfois très diverses selon les obligations concernées. ...Livre
Papier et numériqueAlain Duelz Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 262 p.Malgré quelques règles communes avec le mariage et quelques règles propres, le statut de la cohabitation légale dans le Code civil se révèle très incomplet. Les lacunes sont similaires à celles rencontrées en étudiant le régime de l’union libre. L...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 3e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 730 p.Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale. Cet ouvrage fa...Livre
Papier et numériqueDominique Lagasse Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit public et administratif. Droit public et administratif 326 p.Après avoir été longtemps oublié par les divers législateurs régionaux, le droit de la voirie a récemment fait l'objet de profondes modifications en Région wallonne et en Région flamande. Il fait actuellement l'objet d'un projet d'adaptations en R...Livre
Papier et numériqueÉlise Delhaise Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit pénal. Droit pénal 157 p.L’infraction terroriste est incriminée en droit pénal belge depuis la loi du 19 décembre 2003. Depuis lors, le cadre législatif national ne cesse de s’étoffer afin de répondre au mieux à la menace terroriste prégnante. En effet, la vague d’attenta...Livre
Papier et numériqueCédric Alter Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit commercial, économique et financier. Droit commercial, économique et financier 503 p.L'entrée en vigueur du Livre XX du Code de droit économique a entrainé une profonde modification du droit belge de l'insolvabilité. Outre l'importante modification de son champ d'application – au travers de la notion redéfinie d'"entreprise" – le ...Livre
Papier et numériqueRob Gerits Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit public et administratif. Droit public et administratif 229 p.Au 1er janvier 2019, la Défense comptait pas moins de 26.483 militaires du cadre actif, des agents de l’État disposant d’un statut dérogeant pour une grande partie à celui des autres fonctionnaires. Cet ouvrage décrit les règles applicables à ces ...Livre
Papier et numériqueBenjamin Docquir Bruxelles : Larcier 2018 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit commercial, économique et financier. Droit commercial, économique et financier 677 p.Les implications du numérique dans la vie des affaires sont nombreuses : droit des contrats, propriété intellectuelle, respect des libertés fondamentales et en particulier protection des données personnelles, etc. Le "droit du numérique" veut en p...Livre
Papier et numériqueValérie Simonart Bruxelles : Larcier 2016 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit commercial, économique et financier. Droit commercial, économique et financier 623 p.Cet ouvrage examine de manière approfondie les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, en mettant l’accent sur leurs points communs et sur leurs différences et en les comparant avec d’a...
