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Papier et numériqueLe Mémento de l’environnement ambitionne d’être la porte d’entrée la plus accessible possible au droit de l’environnement applicable en Régions wallonne et bruxelloise. Après une partie introductive présentant notamment les divers niveaux de p...Livre
PapierVotre guide compact à travers le paysage environnemental juridique. Envisageant de la manière la plus globale possible la matière du droit de l’environnement, le "Mémento de l’environnement" traite cette thématique au travers d’une triple démarch...Article
Papier et numériqueBenoit Gors p. 2-36Livre
Papier et numériqueDavid Renders Bruxelles : Larcier 2020 coll. Centre Montesquieu d'études de l'action publique ; 41 XIV, 692 p.Le Conseil d'État est une institution qui, pour ainsi dire, en abrite deux : la section de législation et la section du contentieux administratif. La section de législation exerce une fonction de conseil à l'égard des gouvernements et des parlemen...Livre
PapierVotre guide compact à travers le paysage environnemental juridique. Envisageant de la manière la plus globale possible la matière du droit de l’environnement, le "Mémento de l’environnement" traite cette thématique au travers d’une triple démarch...Livre
PapierVotre guide compact à travers le paysage environnemental juridique. Envisageant de la manière la plus globale mais aussi la plus rigoureuse possible la matière du droit de l’environnement, le "Mémento de l'environnement" traite cette thématique a...Livre
PapierPoliteia vous propose le nouveau Code du développement territorial (Codt), adopté par le Parlement wallon en juillet 2016, avec une table de concordance entre le CWATUPE, le Codt et le Codt bis. [Présentation par le site internet de l'éditeur]Livre
PapierPoliteia vous propose le nouveau Code du développement territorial (Codt), adopté par le Parlement wallon en juillet 2016, avec une table de concordance entre le CWATUPE, le Codt et le Codt bis. [Présentation par le site internet de l'éditeur]Livre
Papier et numériqueDavid Renders Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Centre Montesquieu d'études de l'action publique ; 35 177 p.L’administration est instituée pour les besoins de l’action publique. En vue d’assurer la réalisation des missions qui lui sont confiées, l’administration a besoin de moyens humains et financiers. Elle doit également se pourvoir en moyens matériel...Livre
Papier et numériqueDavid Renders Bruxelles : Larcier 2010 coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X 528 p.Le droit administratif a vocation à régler les rapports juridiques qui se tissent entre le citoyen et l’administration, mais également entre les administrations entre elles. C’est écrire que le champ qu’il couvre est immense, tant il est vrai que ...Ressource numérique
NumériqueLe Code du développement territorial (ci-après, "CoDT"), qui est entré en vigueur le 1er juin 2017, ambitionne de soutenir le développement économique de la Wallonie et de lutter contre l’étalement urbain. Ce Code, comme les nouvelles règles qu’il...
