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PapierCet ouvrage présente et analyse les fondements juridiques, économiques et sociologiques de la multifonctionnalité agricole. Après avoir resitué celle-ci dans une perspective historique - naissance des politiques interventionnistes en Europe, dével...Article
PapierD. Barthelemy p.103-119 : (+bibl)La thématique de la multifonctionnalité pose le problème analytique de la présence de productions multiples, qu'on sépare souvent dans les discussions internationales en productions marchandes et non marchandes, dont le contenu est rarement spécif...Article
PapierD. Barthelemy p. 31-36 : (+tb+gh+bibl)Les sociétés en agriculture continuent en France à s'accroître en nombre à un rythme élevé. La période récente se caractérise par la montée en puissance des EARL, qui sont maintenant plus nombreuses que les GAEC. Le développement de sociétés entre...Article
PapierD. Barthelemy p. 89-102 : (+bibl)La répartition du droit d'exploiter et des droits à produire; une répartition sous influence patrimoniale.Autre (ne pas utilier)
PapierLa thématique de la multifonctionnalité pose le problème analytique de la présence de productions multiples, qu'on sépare souvent dans les négociations internationales en productions marchandes et non marchandes, le contenu de ces deux notions éta...Article
PapierVincent Requillart 30p. : (+tb+gh+flch+bibl)Ce dossier spécial réunit l'ensemble des contributions à la journée du Département d'Economie et de Sociologie Rurales consacrée à l'Europe du lait (8 octobre 2001) : - Avant-propos. (GUILLOU(M.))- Présentation. (AUBERT(D.), RÉQUILLART(V.))- La ge...Article
PapierD. Barthelemy 4p. : (+tb+gh+bibl)Les droits à produire occupent une place croissante dans la PAC. Ces instruments de soutien aux revenus des producteurs sont pour la plupart définis et mis en oeuvre dans le cadre des Organisations Communes de Marché. Toutefois, ils relèvent en mê...Livre
PapierL'Union européenne fonde aujourd'hui sa politique sur l'attribution aux agriculteurs de 'droits à produire'. Ces nouveaux actifs des exploitations agricoles relèvent du droit de la propriété, régi par les droits nationaux. Chaque pays membre, mû p...Article
PapierD. Barthelemy 4p. : (+tb+bibl)Evaluer l'entreprise est un besoin croissant en agriculture. L'introduction des droits à produire (quotas, droits à primes...), l'accroissement de la commercialisation directe, le développement sociétaire, bouleversent l'organisation des entrepris...Livre
PapierEvaluer l'entreprise agricole est une question qui préoccupe de plus en plus les agriculteurs, les experts, les conseillers, les notaires...Jusqu'à présent cette évaluation s'est résumée le plus souvent en une simple addition des valeurs des diffé...Article
PapierS. Rattin 77p. : (+tb+gh+c+flch+bibl)Numéro spécial consacré aux phénomènes fonciers en agriculture et s'appuyant sur l'enquête sur les structures foncières en 1992 :- Les retraités agricoles, premiers bailleurs de terres. (RATTIN(S.)) (L'avancement de l'âge de la retraite renforce l...Livre
PapierD. Fiche Paris : Service central des Enquêtes et Études statistiques 1994 coll. AGRESTE Etudes, ISSN 0998-4186 ; n° 27 91p.Enquête sur la structure d'exploitation et les relations foncières au sein des exploitations agricoles françaises : évolution de l'installation et de la succession; l'agrandissement de l'exploitation; propriété des terres et le faire-valoir; les s...Article
PapierD. Barthelemy 4p. : (+gh+bibl)L'impôt foncier agricole est en crise; en deux siècles d'existence, il a rarement été aussi contesté. Cet impôt constitue un enjeu important pour l'agriculture : sur un total de 8 milliards de francs, 4,5 milliards, représentant 2,5% de la valeur ...Livre
PapierAujourd'hui, l'exploitation agricole adopte progressivement une démarche d'entreprise. Se libérant de la tutelle de la propriété foncière, l'exploitant organise son unité de production, accroît ses investissements, accélère la rotation des capitau...Article
PapierD. Barthelemy 84 p. : tabl. , graph. , diagr., cartesL'observation de la conjoncture agricole souligne la fragilité financière de nombreuses exploitations agricoles. L'endettement, la transmission du patrimoine, les aides que la collectivité accorde, le statut juridique de l'entreprise dominent l'ac...
