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Papier et numériqueUne information accessible concernant les difficultés rencontrées par les artistes dans le cadre de leur vie professionnelle. En Belgique, les artistes ne disposent pas d’un réel statut social. Que ce soit leur assujettissement à la sécurité soci...Article
Steve Gilson p. 5Livre
Papier et numériqueLa situation des entreprises en difficulté induit toute une série de questions en droit social. Prenons le cas de l’entrepreneur en difficulté qui ne peut plus assurer le paiement de la rémunération des travailleurs : c’est alors la responsabil...Livre
Papier et numériqueJasper Van de Woestijne Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2022 coll. Perspectives de droit social 140 p.Une analyse des litiges en matière de sécurité sociale permettant d’étudier l’évolution des juridictions du travail Il y a plus de 50 ans, le Code judiciaire (1967) instituait les cours et les tribunaux du travail. Cette réforme a marqué l’entr...Article
Steve Gilson p. 3La Cour européenne s'est prononcée sur le licenciement sans indemnisation d'une employée contractuelle du ministère de l'Education nationale turc.Article
Steve Gilson p. 4-5Question préjudicielle soumise à la Cour constitutionnelle relative aux contrats de travail.Article
Steve Gilson p. 7-10Livre
Papier et numériqueQuelle place a l’alcool dans les différentes branches du droit ? Drogue licite, l’alcool reste ancré dans les mœurs de nos sociétés malgré les importants problèmes sociaux qu’il génère. Sa place culturelle et économique explique sans doute l’ambi...Livre
Papier et numériqueLes modes amiables de résolution des litiges en droit de l’entreprise, droit du travail et droit de la famille et les alternatives au procès pénal. Ces dernières années, les alternatives au procès ont particulièrement le vent en poupe. Que ce so...Livre
Papier et numériqueUne approche didactique et pratique. Le droit du travail intéresse la quasi-totalité de la population. Dans une société du salariat, en effet, presque tout le monde est soit employeur, soit travailleur. La gestion d'une entreprise, pour les emplo...Livre
Papier et numériqueMarie-Amélie Jaillot Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Défis pratiques en management humain 221 p.Un guide pratique pour une approche positive des entretiens RH. Les étapes essentielles du parcours professionnel d’un collaborateur – recrutement, développement, évaluation, réintégration, licenciement ou démission – sont habituellement rythmées...Livre
Papier et numériqueL'accident du travail est un incontournable pour tout praticien du droit de la responsabilité civile, de la réparation du dommage, de la circulation routière, et bien évidemment, du droit social. Cette matière délicate gagne encore en complexité l...Livre
Papier et numériqueUn état précis du droit social, pénal, fiscal, économique et commercial applicable à ces questions. Dans cet ouvrage, les auteurs dressent un état des lieux actuel et complet du statut des associés et mandataires de sociétés et associations, ains...Livre
Papier et numériqueComment concilier contrôle des travailleurs et droit à la vie privée ? Si les technologies de l’information et de la communication ne sont plus "nouvelles", plus de vingt ans après leur irruption dans le monde du travail, elles suscitent néanmoin...Article
Steve Gilson p. 5Article
Steve Gilson p. 1Article
Steve Gilson p. 7-9Livre
Papier et numériqueCatherine Paris Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Commission Université-Palais ; 201 390 p.Le dernier recyclage de la CUP consacré aux actualités en droit des assurances s’est tenu en décembre 2014. Depuis lors, la matière a connu de nombreuses évolutions. Qu’il s’agisse de retouches ou de nouvelles dispositions insérées dans la loi du ...Livre
Papier et numériqueQuels sont les mécanismes juridiques qui s’appliquent en cas de catastrophe ? Crise sanitaire de la Covid-19, catastrophe minière de Marcinelle, naufrage du Herald of Free Enterprise au large de Zeebrugge, explosion de gaz à Ghislenghien, acciden...Livre
Papier et numériqueTour d’horizon de notre régime général de contrôle du licenciement. La convention collective de travail n° 109 du 12 février 2014 concernant la motivation du licenciement, conclue au sein du Conseil national du travail, a profondément modifié le ...Livre
Papier et numériqueL’application des règles du droit civil en droit social. Le droit social et le droit civil entretiennent des rapports complexes et paradoxaux. Ce sont ces rapports que les auteurs du présent ouvrage ont décidé d’interroger, dans des contributions...Livre
Papier et numériqueAuriane Lamine Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Centre de recherche interdisciplinaire Droit, entreprise et société 470 p.Les dispositifs de droit social en vigueur sont-ils capables d'encadrer les évolutions du monde du travail ? Livrer un repas à domicile, transporter un passager jusqu’à sa destination, traduire un article scientifique, réparer le chambranle d’une...Article
Steve Gilson p. 7-10Vous trouverez ici quelques observations à la lecture du livre "Les contours de l'aide sociale", actes du colloque organisé aux Isnes, le 24 octobre 2019 par les éditions Anthémis.Article
Steve Gilson p. 7-9Article
Steve Gilson p. 7-9Livre
Papier et numériqueDans le secteur privé, les accidents du travail sont gérés, en Belgique, par des assureurs privés agréés en accident du travail. Les victimes sont souvent démunies face à cette réglementation technique. L'ouvrage informe les victimes de leurs dro...Livre
Papier et numériqueChristophe Bedoret Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Perspectives de droit social 326 p.Dignité humaine, bénéficiaires, enquête sociale, logement, RCD... : le point sur les éléments essentiels de l’aide sociale. L'aide sociale au sens large revêt une importance fondamentale dans nos sociétés puisqu'elle est censée être le dernier re...Livre
Papier et numériqueL’espérance de vie, la durée des études, le coût de la vie augmentent. Une personne âgée dont la pension ne suffit pas pour couvrir ses frais d’hébergement ou un jeune majeur qui prend son autonomie sollicitent parfois une aide sociale au CPAS. M...Livre
Papier et numériqueUne approche didactique et pratique. Le droit du travail intéresse la quasi-totalité de la population. Dans une société du salariat, en effet, presque tout le monde est soit employeur, soit travailleur. La gestion d’une entreprise, pour les emplo...Livre
Papier et numériqueUn mariage entre théorie juridique et pratique médicale et psycho-sociale. Quels sont les symptômes et les causes du burn-out ? Certaines personnes seraient-elles plus sensibles à ce type de difficultés ? Comment situer le burn-out par rapport à ...Livre
PapierConférence du Jeune barreau de Bruxelles Bruxelles : Larcier 2018 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 679 p.Près de dix ans après l'ouvrage consacré aux 30 ans de la loi du 3 juillet 1978, la Conférence du jeune barreau de Bruxelles et l'Association des juristes praticiens du droit social entendent célébrer le 40e anniversaire de cette loi qui, en 10 an...Livre
Papier et numérique1. La modification unilatérale du contrat : questions choisies. En général, la doctrine civiliste se contente de rappeler que la modification unilatérale ne peut avoir lieu que si elle est autorisée par la loi ou le contrat. L'auteur tente d'all...Livre
Papier et numériqueMaurice Henrard Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Études pratiques de droit social ; 2018-1 XIX, 255 p.L’ouvrage est consacré d’une part, aux hommages rendus à Me Henrard et d’autre part, à l’analyse de questions spécifiques et pratiques qui se posent en droit social. L’ouvrage vise notamment à répondre aux questions suivantes : - L’équité a-t-el...Livre
Papier et numériqueUne approche didactique et pratique. Le droit du travail intéresse la quasi-totalité de la population. Dans une société du salariat, en effet, presque tout le monde est soit employeur, soit travailleur. La gestion d'une entreprise, pour les empl...Livre
PapierLa subordination est une notion clé dans l'architecture de notre système de sécurité sociale. Pourtant, elle n'est pas aisée à définir. En effet, pour certaines fonctions caractérisées par une indépendance technique, on assiste à une dilution du l...Livre
Papier et numériqueUn examen complet et systématique de la loi éclairé par la pratique. Parmi les facteurs influençant la gestion des entreprises, l'imprévisibilité occupe certainement une place de premier plan. Pour répondre au besoin de flexibilité qui en découl...Livre
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Papier et numériqueConférence du Jeune barreau de Charleroi Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Jeune Barreau de Charleroi 533 p.La loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur contrat de travail a vingt ans. Cet anniversaire est l'occasion de se pencher sur cette législation souvent oubliée par la doctrine. En effet, si la réglement...Livre
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Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. VJurisprudence 2015
La chronique 2015 des décisions marquantes en matière de responsabilité civile, d'assurance et d'accidents de travail. Comme chaque année, les auteurs de ce cinquième volume du Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance ont sélectionné ave...Article
PapierSteve Gilson p. 7-10Livre
Papier et numériqueUn panorama complet des difficultés rencontrées en matière d’accidents du travail dans le secteur public. Particulièrement important, le contentieux des accidents du travail retient régulièrement l’attention de la doctrine, mais c’est moins souve...Livre
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Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIIJurisprudence 2013
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IVJurisprudence 2014
L'année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité. Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de l...Livre
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Papier et numériqueVincent Cassiers Bruxelles : Larcier 2014 coll. Centre de recherche interdisciplinaire Droit, entreprise et société - Jean Renauld 327 p.Les informations secrètes ont une valeur importante dans le monde des affaires et le maintien de leur confidentialité représente un enjeu essentiel pour stimuler la croissance économique et l’innovation. Le droit reconnaît la légitimité de la prot...Livre
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Papier et numériqueLes problématiques de la discipline et de la surveillance dans la relation de travail ont donné lieu à relativement peu de développements doctrinaux les analysant de manière conjointe et approfondie. C’est pourquoi l’Association des Juristes Namur...Livre
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Papier et numériqueLe contrat de travail sous l'angle de la vie privée. Le droit au respect de la vie privée dans les relations de travail est relativement récent. Les développements doctrinaux et jurisprudentiels qu’a connus cette matière au cours des vingt derniè...Livre
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Papier et numériqueAssociation des juristes praticiens du droit social (Bruxelles) Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2011 568 p.L’histoire du droit social et l’histoire sociale de manière plus générale sont intimement liées à la réglementation du temps de travail. Cet ouvrage rassemble les études de spécialistes – issus de milieux aussi différents que la consultance, l’e...Livre
PapierJean-François Neven Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Études pratiques de droit social ; 2011-5 XXXV, 800 p.Livre
Papier et numériqueCentre de recherche sur l'État et la constitution (Louvain-la-Neuve) Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2011 163 p.Le droit à la vie privée, garanti notamment par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme et l’article 22 de la Constitution, ne s’arrête pas aux portes de l’entreprise. Au contraire, dans un nombre croissant de situations, le ...Livre
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PapierLe premier avril 2009, les partenaires sociaux ont conclu la CCT n° 100 qui impose à tous les employeurs du secteur privé de mettre en place une politique de prévention en matière d'alcool et drogue dans l'entreprise. Elle s'inscrit dans le cadre...Livre
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Papier et numériqueCatherine Delforge Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2009 coll. Pratique du droit ; 43 X, 194 p.L'ouvrage constitue un tiré à part du "Guide Juridique de l'entreprise" et comporte trois parties distinctes. La première partie, rédigée par Catherine Delforge est consacrée aux aspects strictement contractuels de l'outsourcing. Après avoir défi...Livre
PapierFascicule
Papier et numériqueDestiné tant aux professionnels du droit qu’à tous ceux qui y sont confrontés, le Bulletin Juridique & Social vous tient informé toutes les deux semaines, dans les domaines qui vous intéressent : droit social et droit judiciaire, droit civil, droi...Livre
PapierUniversité catholique de Louvain ** Département de droit économique et social. Journée d'étude (2007 ; Louvain-la-Neuve) Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2008 coll. Études pratiques de droit social ; 2008-1 XVII, 293 p.Si l'on peut dire que la Charte de l'assuré social a transformé les rapports entre bénéficiaires de prestations sociales et institutions de sécurité sociale, force est de constater que, dix ans après son entrée en vigueur, la Charte pose toujours ...
