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Papier et numériqueUne approche juridique, actuelle et concrète pour comprendre les enjeux et anticiper les conséquences concrètes grâce à de nombreux schémas illustrés. Cet ouvrage aborde aussi bien les concepts-clés : fraude fiscale, abus fiscal, faux et usage ...Livre
NumériqueLe droit pénal des affaires comporte les règles de procédure et de droit pénal caractéristiques de la vie économique de notre société. Charles-Éric Clesse et Laurent Kennes, cotitulaires du cours de droit pénal des affaires à l’ULB, scindent leur...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Entreprise et droit social ; 4 177 p.Charles-Eric CLESSE aborde une matière fort peu traitée en doctrine : les maladies professionnelles. Calquée sur la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, cette matière mérite pourtant de s'y attarder en raison de sa technicité et de...Livre
Papier et numériqueJulien Bartholomé Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Études pratiques de droit social ; 2022-2 343 p.Une étude exhaustive des contours de l’exercice du droit de rupture, par trois praticiens aguerris. Dans la présente monographie, le droit de la rupture du contrat est étudié au travers de cinq thèmes intemporels : le fondement du droit de ruptur...Article
Charles-Éric Clesse p. 5Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Entreprise et droit social ; 2021-5 181 p.L’ouvrage aborde tous les sujets qui peuvent intéresser les entreprises, en allant de l’assujettissement à la loi du 10 avril 1971 à la réparation des accidents en passant par les immunités de l’employeur ou la notion d’évènement soudain. [Présen...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 4e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-3 XLV, 599 p.Une analyse approfondie de l’assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants et des situations de fausse indépendance. La fausse indépendance est un phénomène important en Belgique. Dans le but de réduire les char...Livre
Papier et numériqueAntoine Leroy Bruxelles : Larcier 2021 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 228 p.Pour l’entreprise, le risque pénal n’a jamais été aussi présent qu’actuellement. Celle-ci est susceptible de voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également ...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-2 XXI, 178 p.La question de la responsabilité du travailleur et de l’employeur, si elle n’est pas neuve, reste au cœur de nombreux litiges. L’utilisation des nouvelles technologies, de l’e-mail, des réseaux sociaux et d’outils de travail particuliers comme la...Livre
Papier et numériqueComment concilier contrôle des travailleurs et droit à la vie privée ? Si les technologies de l’information et de la communication ne sont plus "nouvelles", plus de vingt ans après leur irruption dans le monde du travail, elles suscitent néanmoin...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-3 149 p.Cet ouvrage aborde deux sujets importants dans la vie des entreprises : l’emploi des langues dans les relations de travail et la délivrance des documents sociaux. Toute personne, morale ou physique, privée ou publique, qui engage du personnel doi...Livre
Papier et numériqueVéritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, ainsi que 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, cet ouvrage aborde de ma...Livre
Papier et numériqueTour d’horizon de notre régime général de contrôle du licenciement. La convention collective de travail n° 109 du 12 février 2014 concernant la motivation du licenciement, conclue au sein du Conseil national du travail, a profondément modifié le ...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit public et administratif. Droit public et administratif 245 p.La Liste civile, les dotations royales et le droit nobiliaire font l’objet de peu d’écrits. L’intérêt de ces trois matières reste pourtant prégnant dès lors que la Belgique est une monarchie qui octroie à son Souverain une Liste civile, à certains...Livre
Papier et numériqueL’application des règles du droit civil en droit social. Le droit social et le droit civil entretiennent des rapports complexes et paradoxaux. Ce sont ces rapports que les auteurs du présent ouvrage ont décidé d’interroger, dans des contributions...
