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Livre
PapierSi le logement social est une figure relativement bien connue, son bail l’est nettement moins. Sa singularité se renforce par le double fait que le contrat-type applicable déroge très largement (sinon entièrement) au bail d’habitation classique et...Article
Nicolas Bernard p. 282-298Article
Nicolas Bernard p. 7-10Article
Véronique Van Der Plancke p. 5-113Livre
Papier et numériqueQuelles sont les récentes évolutions en matière de location immobilière et leurs implications dans la pratique ? Cet ouvrage a pour thème central le bail immobilier. Dans les études notariales, il ne se passe pas un seul jour sans que surgisse un...Livre
Papier et numériqueTout le monde utilise le français, toutes les professions en font (un ample) usage, sans exception. Or, l’emploi que l’on fait de notre belle langue est parfois un peu stéréotypé : on reproduit des phrases standards, toutes faites, en ne prenant p...Article
Nicolas Bernard p. 10-15Article
Nicolas Bernard p. 5-42Livre
Papier et numériqueNicolas Bernard Bruxelles : Larcier 2021 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 115 417 p.Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur l’importante loi du 4 février 2020, qui remodèle entièrement la matière du droit des biens. Le nouveau livre 3 du Code civil remplace intégralement en effet l’ancien livre II, datant de 1804, de même que...Livre
Papier et numériqueUn tour d'horizon complet de la nouvelle législation. La loi du 4 février 2020, entrant en vigueur le 1er septembre 2021, a changé le visage du droit des biens. Le Livre II du Code civil de 1804 est purement et simplement remplacé par un nouveau ...Livre
Papier et numériqueUn outil indispensable pour tout juriste confronté à des questions de responsabilité civile. Les cas de responsabilité du fait d’autrui font l’objet de dispositions légales éparses que l’ouvrage, dans le prolongement d’un autre précédemment consa...Livre
Papier et numériqueLa matière du bail d’habitation se caractérise par une intense activité jurisprudentielle, reflet elle-même du très large recours à la location dans notre société. Ces décisions de justice constituent souvent des jalons d’importance dans la compré...Article
Nicolas Bernard p. 793-796Article
Nicolas Bernard p. 429-437Titre 5 : "Relations de bon voisinage" Titre 6 : "Droit d'usufruit" (et droit d'habitation) Titre 7 : "Droit d'emphytéose" Titre 8 : "Droit de superficie"
