Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesArticle
Nouveauté
Nicolas Bernard p. 7-10Article
Véronique Van Der Plancke p. 5-113Livre
NumériqueTout le monde utilise le français, toutes les professions en font (un ample) usage, sans exception. Or, l’emploi que l’on fait de notre belle langue est parfois un peu stéréotypé : on reproduit des phrases standards, toutes faites, en ne prenant p...Article
Nicolas Bernard p. 10-15Article
Nicolas Bernard p. 5-42Livre
Papier et numériqueNicolas Bernard Bruxelles : Larcier 2021 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 115 417 p.Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur l’importante loi du 4 février 2020, qui remodèle entièrement la matière du droit des biens. Le nouveau livre 3 du Code civil remplace intégralement en effet l’ancien livre II, datant de 1804, de même que...Livre
Papier et numériqueUn tour d'horizon complet de la nouvelle législation. La loi du 4 février 2020, entrant en vigueur le 1er septembre 2021, a changé le visage du droit des biens. Le Livre II du Code civil de 1804 est purement et simplement remplacé par un nouveau ...Livre
Papier et numériqueUn outil indispensable pour tout juriste confronté à des questions de responsabilité civile. Les cas de responsabilité du fait d’autrui font l’objet de dispositions légales éparses que l’ouvrage, dans le prolongement d’un autre précédemment consa...Livre
NumériqueLa matière du bail d’habitation se caractérise par une intense activité jurisprudentielle, reflet elle-même du très large recours à la location dans notre société. Ces décisions de justice constituent souvent des jalons d’importance dans la compré...Article
Nicolas Bernard p. 793-796Article
Nicolas Bernard p. 429-437Titre 5 : "Relations de bon voisinage" Titre 6 : "Droit d'usufruit" (et droit d'habitation) Titre 7 : "Droit d'emphytéose" Titre 8 : "Droit de superficie"Article
Papier et numériqueNicolas Bernard p. 413-420Fascicule
Livre
Papier et numériqueUn incontournable pour maîtriser tous les aspects propres à chaque type de bail ! Le contrat de bail fait partie de la vie de tous les jours des justiciables et praticiens. Le présent ouvrage - qui rassemble les actes du colloque organisé le 20 n...Livre
Papier et numériqueNicolas Bernard Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 656 p.Intervenue en 2014, la sixième réforme de l’État a confié aux Régions la compétence de la location. Depuis, celles-ci ont exploité cette prérogative nouvelle, en adoptant chacune un texte propre en matière de bail d’habitation notamment, lequel s’...
