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Auteur Thierry Papart |
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NumériqueL’ensemble des outils et références permettant de bien maitriser les problématiques habituellement soulevées en matière de roulage. L'ouvrage traite : la liste des infractions et leurs peines respectives, les mesures et sanctions pénales, l’exécu...Livre
NumériqueUnion royale des juges de paix et de police (Bruxelles) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 24 XX, 172 p.Ce nouveau Tableau Indicatif n'est pas la panacée permettant de calculer rapidement et immédiatement un dommage corporel, pas plus qu'il ne constitue une norme contraignante quant au mode de calcul de ce dommage. Le Tableau se limite à indiquer un...Livre
Papier et numériqueUne véritable interface entre la science médicale et celle du droit. Si le juriste prenant connaissance d'un rapport d'expertise peut comprendre l'essentiel du message qui lui est présenté, il est moins certain qu'il en saisisse toutes les nuance...Livre
Papier et numériqueBernard Ceulemans Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Pratique du droit ; 65 X, 101 p.L’ouvrage "Le tribunal de police : éléments de procédure" présente une synthèse inédite pour qui veut se familiariser avec le fonctionnement du tribunal de police. Elle se veut utile et pratique : la matière est abordée de manière rigoureuse et a...Livre
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PapierLa matière relevant de la compétence du tribunal de police évolue tellement vite que le praticien a parfois quelques difficultés à s'y retrouver. Une quatrième édition du "Vade-mecum du tribunal de police" était d'autant plus nécessaire pour mettr...Livre
Papier et numériqueRafaël Alvarez Campa Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Recyclage en droit ; 2012-3 233 p.Sur le plan statistique, quoi de plus banal qu’un accident de la circulation ? La gestion des conséquences de cet événement suscite néanmoins de nombreuses difficultés auxquelles se trouvent confrontés, non seulement le justiciable concerné – qu’...Livre
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Papier et numériqueJ.-L. Desmecht Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2012 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 18 XX, 269 p.Elaborée dans un souci de constante actualisation, tenant compte des facteurs socio-économiques et des avancées tant législatives que doctrinales et jurisprudentielles, la présente contribution constitue déjà la sixième édition du tableau indicati...Livre
PapierDaniel de Callataý Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2008 coll. Recyclage en droit ; 2008-1 120, V p.Livre
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PapierPierre Jadoul Bruxelles : Larcier 2002 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 35 247 p.Livre
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NumériqueLa transposition, dans la pratique, des textes légaux, règlements et circulaires figurant dans les deux autres publications Postal "La circulation routière" et "Contrôle technique et transports routiers". "Le Postal Memo Roulage" reprend les qua...