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Auteur Peter Flamey |
Documents disponibles écrits par cet auteur

Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2023 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 16 1289 p.Avec la présente chronique les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législations ...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2022 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 15 1130 p.Avec la présente chronique les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législations ...Livre
Papier et numériqueAvec cet ouvrage, le praticien du droit se voit offrir une sélection raisonnée des arrêts de la Cour de justice, de la Cour constitutionnelle, de la Cour de cassation et du Conseil d’État relatifs au droit des marchés publics rendus en 2021. Dans...Article
Peter Flamey p. 145-187Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2021 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 14 1216 p.Avec la présente "Chronique" les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législation...Livre
PapierUne sélection raisonnée des arrêts de la Cour de justice, de la Cour constitutionnelle, de la Cour de cassation et du Conseil d’État relatifs au droit des marchés publics rendus en 2020. - Accent sur les arrêts les plus pertinents et utiles : les...Livre
NumériquePeter Flamey Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Bibliotheek omgevingsrecht LXXX, 845 p.Het Omgevingsvergunningsdecreet is ondertussen ruim drie jaar operationeel. Tijd dus voor een allesomvattende bijdrage over de integratie van alle vroegere vergunningen inzake stedenbouw, milieu, handelsvestigingen en vegetatiewijziging. In deze ...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2020 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 13 1353 p.Avec la présente "Chronique des marchés publics", les éditeurs et auteurs se sont fixés comme objectif de mettre à votre disposition un ouvrage utile et pratique reprenant : - Les évolutions en matière de publications liées aux marchés publics ai...Livre
PapierUne sélection raisonnée des arrêts de la Cour de Justice et du Conseil d’État relatifs au droit des marchés publics rendus en 2019. • En ce qui concerne la jurisprudence "marchés publics" de la Cour de Justice, 17 arrêts intéressants ont été séle...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2019 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 12 1210 p.La 12ème édition de la Chronique des Marchés Publics : - Outil de travail indispensable pour tout praticien en la matière. - Complet et pratique : plus de 1.000 pages reprenant les commentaires de jurisprudence sur les dernières actualités et co...Livre
PapierUne sélection raisonnée des arrêts de la Cour de Justice et du Conseil d’Etat relatifs au droit des marchés publics rendus en 2018 : - En ce qui concerne la jurisprudence "marchés publics" de la Cour de Justice, 17 arrêts intéressants ont été sél...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2018 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 11 973 p.La 11ème édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Environ 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
PapierDescription : - En ce qui concerne la jurisprudence "marchés publics" de la Cour de Justice, 11 arrêts intéressants ont été sélectionnés pour l'année 2017. - 464 arrêts ont été prononcés en 2017 par la VIème Chambre (francophone) et XIIème Cha...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2017 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 10 1344 p.La 10ème édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Plus de 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2016 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 9 1333 p.La 9ième édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Plus de 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...