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Papier et numériqueNicolas Decock Bruxelles : Larcier 2022 coll. Pratique du droit de l’exécution et de la procédure civile 400 p.L’huissier de justice est l’acteur judiciaire de proximité par excellence. Au contact constant du justiciable, il doit continuellement conjuguer savoir juridique et science du terrain. Maintenir ce nécessaire mais délicat équilibre entre théorie e...Livre
Papier et numériqueDroit judiciaire, Tome 2Procédure civile. Volume 1. Principes directeurs du procès civil ; Compétence, action, instance, jugement
Georges de Leval 2e éd. Bruxelles : Larcier 2021 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège 1066 p.Ce tome 2 du "Droit judiciaire", faisant suite au tome 1er décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile. Ce volume comporte huit titres allant de l’action en ju...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval 2e éd. Bruxelles : Larcier 2021 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège 662 p.Ce deuxième volume du second tome du "Manuel de procédure civile" est entièrement consacré aux voies de recours, dont il constitue le titre 9. Ce titre est lui-même subdivisé en trois chapitres : le premier aborde les principes généraux, le deuxi...Livre
Papier et numériqueDroit judiciaire, Tome 2Procédure civile. Volume 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes ; Arbitrage, médiation et droit collaboratif ; Procédure électronique
Georges de Leval 2e éd. Bruxelles : Larcier 2021 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège 520 p.Le troisième volume du présent ouvrage commence par son titre 10, dans lequel Frédéric Georges, étudie les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes. Le premier chapitre est consacré aux notions générales et...Livre
Papier et numériqueJacques Van Compernolle 4e éd. Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 4-6 122 p.Depuis son introduction en droit belge par la loi du 31 janvier 1980 approuvant la Convention Benelux relative à l'astreinte (C. jud., art. 1385bis à 1385nonies), celle-ci connaît un succès sans cesse croissant tant cette mesure de contrainte, des...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval 3e éd. Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 4-5 198, 36 p.La dernière mise à jour du traité de "L’ordre" dans la collection du Répertoire Notarial, dont le présent ouvrage est issu, datait de 2013. Les changements législatifs procéduraux (spécialement la loi du 11 août 2017 portant insertion du livre XX...Livre
Papier et numériqueFrédéric Georges 3e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège 491 p.Le présent ouvrage décrit l’organisation du service public de la justice en Belgique. Il débute par une approche générale de cette institution, où sont étudiés successivement les principes fondamentaux régissant le pouvoir judiciaire : l’acte de j...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval 7e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 2 490 p.Le droit procédural propre à la saisie immobilière a été très impacté par la loi du 11 août 2017 portant insertion du livre XX, "Insolvabilité des entreprises", dans le Code de droit économique, modifiée par la loi du 15 avril 2018 portant réforme...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval 2e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire notarial. Tome VII. La vente. Tome VII. La vente ; livre 5 266 p.Depuis 2010, année de la sortie de presse de l’édition précédente de cet ouvrage, la matière des ventes judiciaires d’immeubles a été très substantiellement modifiée voire transformée sous l’effet de très nombreuses lois nouvelles et plus spéciale...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval Ed. 2017 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1B IX, 236 p.La nouvelle édition du livre IB consacrée à la compétence est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judici...Livre
Papier et numériqueLes créances incontestées représentent une part considérable des litiges soumis aux juridictions belges. L'absence de contestation justifie, pour ce type de contentieux, la mise en place d'une procédure simplifiée que l'on intitule "Injonction de ...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval Ed. 2017 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1A XIV, 464 p.La nouvelle édition du livre IA consacrée aux principes généraux et à l'organisation judiciaire est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval Nouv. éd. 2017 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 2-B IX, 273 p.C'est en 1972, peu après l'entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l'initiative conjointe des éditions la Charte et de l'Unité de droit judiciaire de l'Université de Liège. Sous l'impulsion du...Livre
Papier et numériqueDans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fett...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2015 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1A XIV, 406 p.
