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Papier et numériqueLe CoDT (Code du développement territorial) adopté en juillet 2016 par le législateur wallon est entré en vigueur le 1er juin 2017. Il succède au CWATUP et organise désormais une part essentielle du cadre de vie et la participation du public à son...Livre
Papier et numériqueMarie-Sophie De Clippele Bruxelles : Larcier 2020 coll. Association belge francophone pour le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme-environnement 450 p.La législation et la réglementation relatives à la protection du patrimoine culturel ont connu, dans notre pays, de nombreuses réformes ces dernières années. Citons, à titre d’exemples, le nouveau code wallon du patrimoine, issu du décret du 26 a...Livre
PapierLe CoDT (Code du développement territorial) adopté en juillet 2016 par le législateur wallon est entré en vigueur le 1er juin 2017. Il succède au CWATUP et organise désormais une part essentielle du cadre de vie et la participation du public à son...Livre
Papier et numériqueJean-François Neuray Bruxelles : Larcier 2018 coll. Association belge francophone pour le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme 401 p.Le droit bruxellois de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme a connu de nombreuses modifications ponctuelles. La réforme adoptée le 30 novembre 2017 est la plus importante depuis celle, fondatrice, du 29 août 1991. Le nouveau dispositif a...Livre
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PapierLes principes de droit de l'environnement, parus il y a dix ans dans la même collection, s'efforçaient d'aborder tous les aspects d'une matière foisonnante et multiforme tout en s'attachant, en un ouvrage concis, à la rendre accessible aux profane...Livre
PapierJean-François Neuray Bruxelles : Bruylant 2001 coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 752 p.Au sommaire notamment : Les origines et les principes généraux du droit de l'environnement; La protection de l'environnement à l'intervention de la puissance publique; Le contentieux de l'environnement; Contrats et instruments divers..Article
PapierJean-François Neuray pp. 5-11Article
PapierJean-François Neuray p. 215-227
Jean-François Neuray 2e éd., 1997-1998.2 Bruxelles : Presses universitaires de Bruxelles 1997 242 p.Article
Jean-François Neuray 2e éd., 1996-1997.1 Bruxelles : Presses universitaires de Bruxelles 1997 168 f.Chapitre
PapierLivre
PapierUniversité libre de Bruxelles (Faculté de droit . Colloque; 1994; Bruxelles) Bruxelles : Bruylant 1995 589 p.CET OUVRAGE RASSEMBLE LES DIFFERENTES CONTRIBUTIONS DANS LES DOMAINES SU IVANTS : DROIT INTERNATIONAL, DROIT EUROPEEN, DROIT INTERFEDERAL ET DROI T INTERNE REGIONAL. CHAQUE SECTEUR ENVIRONNEMENTAL EST TRAITE SPECIFIQUE MENT.
