Détail de l'auteur
Auteur François Lagasse (1963-2024)
Pays :
Belgique
Langue d'expression :
Français
Genre :
Homme
Biographie :
Avocat au barreau de Bruxelles (en 2003)
Membre d'un conseil consultatif Institut de Formation Judiciaire (depuis 2019) Membre du comité de rédaction des revues "Actualités et Droit pénal de l'entreprise asbl" (depuis 2019) Juge au Tribunal du travail francophone de Bruxelles. Décédé le 28 mars 2024.
FRBNF :
14602452
Lien FRBNF :
N° Isni :
0000000008834182
N° VIAF :
261230
VIAF :
IdRef :
|
Documents disponibles écrits par cet auteur
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
Papier et numériqueLa législation relative à l’assujettissement au régime de sécurité sociale des travailleurs salariés évolue régulièrement mais les principes la gouvernant restent stables. Pour cette raison, la législation applicable en la matière est examinée dep...Livre
Papier et numériqueLe droit pénal social a considérablement évolué sur divers aspects : action civile naissant d'un délit, notion d'infraction continuée, application de la notion de délai raisonnable, évolution de la législation relative aux amendes administratives,...Livre
PapierFrançois Lagasse Liège : Edipro 2017 coll. Les Dossiers d'ASBL actualités ; 18, Non-marchand : économie sociale 208 p.La revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale" s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie soc...Livre
Papier et numériqueLe point sur l’évolution récente du droit du bien-être au travail. En 2006, les auteurs ont publié une chronique de jurisprudence relative au bien-être au travail et à la responsabilité pénale y afférente. Depuis lors, beaucoup d’eau a coulé sous...Livre
Papier et numériqueLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLa responsabilité pénale des employeurs à la lumière de la jurisprudence. Cette chronique de jurisprudence analyse les décisions judiciaires, souvent inédites, émanant de la quasi-totalité des cours et tribunaux du pays. Reflet fidèle de la jurisp...Livre
PapierFascicule
PapierDroit pénal de l’entreprise est une revue de droit pénal traitant des normes pénales auxquelles sont confrontées les entreprises. Y sont trimestriellement abordés, via la législation, l’actualités, la jurisprudence et la doctrine : - le droit pén...