Détail de l'auteur
Auteur Francis Haumont (19..-....)
Biographie :
Avocat aux barreaux de Nice et de Bruxelles. - Enseigne à l'université catholique de Louvain (en 2007).
Spécialiste du droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire.
N° Isni :
0000000056397191
|
Documents disponibles écrits par cet auteur
Livre
PapierLivre
PapierL'examen de l'ensemble du droit européen communautaire et conventionnel concernant la réglementation de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Aborde les compétences communautaires dans ces domaines, la planification territoriale et le dro...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierCharles Mertens Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1999 coll. Lois actuelles 211 p.EN REPRENANT SOUS CHAQUE ARTICLE DU CODE, TANTOT L'AVIS DE LA SECTION DE LEGISLATION DU CONSEIL D'ETAT, TANTOT L'EXPOSE DES MOTIFS, LES COMMENTA IRES D'ARTICLES OU LE RAPPORT DE LA COMMISSION PARLEMENTAIRE, LES AUTEUR S PERMETTENT AU LECTEUR DE MI...Article
PapierFrancis Haumont pp. 38-45Article
PapierFrancis Haumont pp. 17-21Livre
PapierArticle
PapierFrancis Haumont pp. 33-46Article
PapierFrancis Haumont p. 22-23COMMENT AGIR EN JUSTICE POUR FAIRE CESSER UNE ATTEINTE A L'ENVIRONNEMENT , AVANT QUE LES DEGATS NE SOIENT TROP CONSIDERABLES ? LA SOLUTION BELGE DU PROBLEME.