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PapierConçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémen...Livre
Papier et numériqueNotre pays est riche de près de 70.000 ASBL et le secteur associatif offre un panorama très diversifié. Pratiquement inchangé depuis la loi du 27 juin 1921, le monde associatif a connu ces dernières années de nombreuses réformes avec, en point d’o...Livre
Papier et numériqueSi, pendant des années, les gestionnaires d’A(I)SBL ont cru qu’ils n’encouraient aucune responsabilité personnelle dans la gestion de leur association, ce n’était qu’un leurre alimenté par le fait que peu de dirigeants étaient alors trainés devant...Livre
PapierConçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL : - Ce mémento ...Livre
PapierFruit de diverses réflexions, réunions, débats, ce livre répond aux questions que se posent les praticiens des ASBL. Que vous soyez membre, administrateur, bénévole, une administration ou un professionnel du chiffre, vous avez besoin de réponses ...Livre
PapierCe vingt-troisième numéro est consacré aux AISBL après le Code des Sociétés et des Associations : - Les organes de l'AISBL (Paula Martins Costa, Avocat au Barreau de Bruxelles), - La transformation d’une ASBL en AISBL (Jean Pierre Vincke, Révise...Livre
Papier et numériqueUn guide d’optimisation de la bonne gouvernance pour les administrateurs et les gestionnaires d’association. La "gouvernance" peut être définie comme la façon dont une entité, une organisation, un service, un domaine d'activité, etc. sont dirigés...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-1 LIX, 805 p.L’ouvrage décrit les droits et les obligations de l’employeur et du travailleur face à la survenance d’une incapacité de travail de droit commun ou d’une décision d’inaptitude prononcée par le médecin du travail. En cas d’incapacité de travail, l...Livre
PapierConçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL : - Ce mémento ...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Bruxelles : Larcier 2021 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 687 p.La loi du 16 mars 1971 est l’une des pierres angulaires de notre droit du travail car elle entend mesurer le temps de travail. Mais les aménagements successifs de cette construction juridique en ont fait un labyrinthe où le risque de s’y perdre es...Livre
Papier et numériqueTout travailleur ou employeur est malheureusement confronté un jour à une incapacité de travail. Quels sont les droits et obligations qui s'imposent à eux durant cette période d'incapacité ? L'auteur dresse une vue panoramique de la matière, en li...Livre
Papier et numériqueL’application des règles du droit civil en droit social. Le droit social et le droit civil entretiennent des rapports complexes et paradoxaux. Ce sont ces rapports que les auteurs du présent ouvrage ont décidé d’interroger, dans des contributions...Livre
PapierConçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL : - Ce mémento ...Livre
Papier et numériqueASBL et réformes : comment se conformer aux règles du CSA et du Code de droit économique ? Une présentation restructurée des nouvelles règles pour faciliter la gestion quotidienne. Pour le gestionnaire d'ASBL, il est parfois difficile d'y voir cl...Livre
PapierQue vous soyez membre, administrateur, bénévole, une administration ou un professionnel du chiffre, vous avez besoin de réponses concrètes pour suivre les prescriptions en vigueur. Fruit de diverses réflexions, réunions, débats, ce livre répond a...Livre
PapierConçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL : - Ce mémento ...Livre
Papier et numériqueComment gérer son ASBL après le CSA ? À la suite de l’adoption du Code des sociétés et des associations, de nouvelles règles s’imposent à toutes les ASBL. Le Code est entré en vigueur le 1er mai 2019, mais il n’impactera les ASBL existantes qu’au...Livre
Papier et numériqueLa rupture du contrat de travail pour motif grave, Tome 1Évolution, aspects techniques et applications diverses
Un guide précieux pour le praticien dans une matière complexe et sensible. Le droit est en évolution constante. Plus qu’un constat, c’est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n’échappe pas ...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Entreprise et droit social ; 2019-2 340 p.L’ouvrage traite, de manière très pratique et concrète, la problématique du volontariat en l’abordant sous ses différents aspects. Après avoir défini la notion de volontariat et souligné ses différentes caractéristiques qui le distingue d’autres ...Livre
PapierConférence du Jeune barreau de Bruxelles Bruxelles : Larcier 2018 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles 679 p.Près de dix ans après l'ouvrage consacré aux 30 ans de la loi du 3 juillet 1978, la Conférence du jeune barreau de Bruxelles et l'Association des juristes praticiens du droit social entendent célébrer le 40e anniversaire de cette loi qui, en 10 an...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Entreprise et droit social ; 2018-2 16, 304, 5 p.L’ouvrage offre une vue panoramique des diverses dispositions du droit du travail et de la sécurité sociale concernant le travail à temps partiel tout en veillant à garder une approche pratique en vue de résoudre les nombreux problèmes qui se pose...Livre
PapierLe terme de "guide" est, dans ce cas, à prendre au pied de la lettre. En effet, chaque terme utilisé dans cette publication exhaustive vous renvoie à des formalités ou procédures que votre ASBL doit respecter. Le "Guide des formalités" vous simpli...Livre
PapierConçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL : - Ce mémento...Livre
PapierLa revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale" s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie soc...Livre
Papier et numériqueMaurice Henrard Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Études pratiques de droit social ; 2018-1 XIX, 255 p.L’ouvrage est consacré d’une part, aux hommages rendus à Me Henrard et d’autre part, à l’analyse de questions spécifiques et pratiques qui se posent en droit social. L’ouvrage vise notamment à répondre aux questions suivantes : - L’équité a-t-el...Livre
Papier et numériqueMichel Coipel 3e éd. Bruxelles : Larcier 2017 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 8 1270 p.La collection du Répertoire Notarial s'enrichit d'un nouveau traité sur les ASBL, entièrement à jour suite aux nombreuses modifications légales intervenues depuis un peu moins de trente ans, particulièrement celle du 2 mai 2002. Il s'agit de l'o...Livre
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PapierMichel Davagle Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-1 LII, 686 p.De par les répercussions qu'elle peut avoir sur l'organisation des relations de travail, l'incapacité de travail de droit commun dont est victime le travailleur interpelle de plus en plus le praticien de droit social et ce d'autant plus que le tau...Livre
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PapierLe thème de la responsabilité des dirigeants d'ASBL est aujourd'hui au centre des préoccupations des personnes engagées ou souhaitant s'engager dans la gestion d'une association. Les tiers lésés hésitent de moins en moins à mettre en cause cette r...Livre
PapierMichel Davagle Liège : Edipro 2015 coll. Les Dossiers d'ASBL actualités ; 16, Non-marchand : économie sociale 240 p.La revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand" succède à "Non-Marchand - Management, Droit et Finance". Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises d...Livre
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Papier et numériqueMichel Davagle Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Études pratiques de droit social ; 2013-1 XXXIV, 464 p.Livre
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PapierMichel Davagle Liège : Edipro 2012 coll. Les Dossiers d'ASBL actualités ; 14, Non-marchand : économie sociale 298 p.La revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand" succède à "Non-Marchand - Management, Droit et Finance". Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises d...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Liège : Edipro 2012 coll. Les Dossiers d'ASBL actualités ; 13, Non-marchand : économie sociale 204 p.La revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand" succède à "Non-Marchand - Management, Droit et Finance". Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises d...Livre
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Papier et numériqueMichel Davagle Liège : Edipro 2011 coll. Les Dossiers d'ASBL actualités ; 12, Non-marchand : économie sociale 342 p.La revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand" succède à "Non-Marchand - Management, Droit et Finance". Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises d...Livre
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PapierCet ouvrage présente de manière synthétique le cadre juridique, les acteurs et les lieux de la concertation sociale dans le secteur privé. Il comprend six parties : le cadre juridique, les interlocuteurs sociaux, les lieux de concertation sociale ...Livre
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PapierLes praticiens du droit, principalement les avocats, les notaires, les magistrats et les juristes d'entreprise, sont généralement assez désemparés lorsqu'ils sont confrontés avec une question relative au droit des ASBL ou la rédaction de statuts. ...Livre
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Papier et numériqueMichel Coipel Liège : Edipro 2010 coll. Les Dossiers d'ASBL actualités ; 9, Non-marchand : économie sociale 256 p.La revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand" succède à "Non-Marchand - Management, Droit et Finance". Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises d...Livre
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Papier et numériqueMichel Coipel Liège : Edipro 2009 coll. Les Dossiers d'ASBL actualités ; 8, Non-marchand : économie sociale 174 p.La revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand" succède à "Non-Marchand - Management, Droit et Finance". Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises d...Livre
PapierMichel Davagle Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2009 coll. Entreprise et droit social ; 2009-3 129 p.Livre
PapierChristophe Boeraeve Nouv. éd. entièrement mise à jour au 1er septembre 2009 : encore plus d'extraits de la pratique des auteurs et comprenant de manière succincte les dispositions comptables pour les petites associations Liège : Edipro 2009 coll. Non-marchand : droit et management 366 p.L'ouvrage fait le point sur la réforme apportée à la loi sur les ASBL, les AISBL et les fondations dans le but d'aider les administrateurs d'associations à garantir la sécurité juridique, fiscale et comptable à celles-ci.Livre
Papier et numériqueMichel Coipel Liège : Edipro 2009 coll. Les Dossiers d'ASBL actualités ; 7, Non-marchand : économie sociale 174 p.La revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand" succède à "Non-Marchand - Management, Droit et Finance". Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises d...Article
PapierMichel Davagle 280 p. ; 21 cmLivre
PapierMichel Davagle Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2006 coll. Études pratiques de droit social ; 29 XXXIII, 328 p.Livre
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