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La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l'instance est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciaire relatifs à l'"instance" (mis à jour jusqu'au M.B. 1er octobre 2021, éd. 2).
Au sein de ce volume, comme des autres, chaque disposition légale est donc reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives, classées, en premier lieu, par ordre hiérarchique de juridictions et, en second lieu, par ordre chronologique. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.
L'objectif, ici, n'est pas de procurer une information absolument exhaustive et peu maîtrisable mais de proposer une sélection raisonnée des sources utiles pour la pratique.
Au sein de ce volume, comme des autres, chaque disposition légale est donc reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives, classées, en premier lieu, par ordre hiérarchique de juridictions et, en second lieu, par ordre chronologique. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.
L'objectif, ici, n'est pas de procurer une information absolument exhaustive et peu maîtrisable mais de proposer une sélection raisonnée des sources utiles pour la pratique.
